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871 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

6780b7ae34dc79f9f0615042

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

délivrées le : à : Me Jean-marc ANDRE Me Colette HENRY-LARMOYER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

.-72700 PRUILLE LE CHETIF Monsieur André X... né le 21 Juin 1933 à PRUILLE LE CHETIF (72) ... Monsieur Loïck X... né le 24 Mars 1961 à LE MANS (72) ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c20

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 313, Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007929216

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Vu la requête, enregistrée le 20 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Andrée Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Madame Marie-Thérèse GGG... Monsieur Jean HHH... Monsieur Alain III... Monsieur Jean-Pierre JJJ... Monsieur Jean-François KKK... Monsieur Alain KKK... Monsieur Pascal LLL...

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9103c833867aa2d213403

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

Copies délivrées le : 23/06/2020 à : Me Mélina PEDROLETTI Me Jean-louis MALHERBE TC PONTOISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS JUIN DEUX MILLE VINGT,

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e872cdc6046d47a584bc

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00989 GREFFE N° 2025J00315 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE RAUX AND CO SARLU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac20024

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DE LA RESIDENCE LES SENIORIALES A [Localité 9] Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e26c

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 02399 Jugement (No 08/ 01367) rendu le 17 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Jean-Pierre Doridant, demeurant 29, rue Saint-Jean, 54770 Amance, 33 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d8d

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

LIQUIDATEUR SA COMP.

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CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f00167bc

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Marc ANDRE Me Julien BOUZERAND le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cea2f6cdc6046d47e216fb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Page 1 Copie exécutoire : SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine LEBOUCQ-BERNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad80

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Ils concluent dans les termes ci- après : " 5) En mars 1987, M. Jean X... a présenté un ulcère duodénal, révélé par un amaigrissement et des selles noires.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356a91b69e88a370fd91

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Baechlin de la SCP Jeanne Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034 assitée de Me Eric Andres de la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocat au barreau de Lyon, toque : 769 COMPOSITION DE LA

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67ec5070dd062d9f810e845c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute n°25/ DOSSIER N° RG 24/00053 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IH2J Jugement de fixation vente forcée Le - CE à Me BENOIST, Me BRAUD - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce43

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 1990 qui, pour attentats à la pudeur sur mineure de 15 ans, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement, dont

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02425_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mars 2023, la société Brico Dépôt, représentée par Me Jean Courrech, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2cf

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

2006, Mme Y... a saisi le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Dijon d'une requête en séparation de corps ; L'ordonnance de non conciliation du 21 mars 2007 a autorisé les

Source officielle
CA

2e Chambre

61631c5448f63659ca90a5e9

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

CONCERTS DE VALMALETE prise en la personne de son gérant en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Marc CIANTAR

Source officielle

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