la déformation de la poutre maîtresse et des solives soit à la structure ancienne en bois présentant des déformations dès l'origine, soit aux travaux de rénovation effectués en 1990 par l'enseigne « Léon

Sarda, rapporteur public, - les observations de Me Jamot, avocat des requérants, substituant Me Plateaux, et celles de Me Léon, avocate de la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de

Sarda, rapporteur public, - les observations de Me Lefèvre, substituant Me Diversay, avocate de Mme B, - et les observations de Me Léon, substituant Me Marchand, avocat de la communauté de communes

à Chaingy (45380), la SOCIETE TRANSPORTS LEMOINE ET FILS, dont le siège est 16, bis rue du Chemin Ferré BP 38 à Saint-Honoré-les-Bains (58360), la SOCIETE BEZIAU TRANSPORTS, dont le siège est 21 rue Léon

SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS LOCAM, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 310 880 315 29, rue Léon

Léo André, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 3 avril 2025, présentée par l'association Les Amis de la Terre France et autres

5°), sous le n° 236623, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée par l'ASSOCIATION EUROPEENNE DE SAUVEGARDE DE LA TRANSHUMANCE, dont le siège social est à la Maison des agriculteurs, rue Léo

Elle a également évalué la valeur écologique de cet estran à un niveau d'enjeu fort, s'agissant des habitats rocheux, des espaces intertidals et des habitats d'hermelles.

domicilié à Mouland et Philippe Punckers, secrétaire communal, bourgmestre de Teuven, secrétaire de l'Association, domicilié à Teuven, soussignés,   Ayant pour conseil et fondé de pouvoirs spécial, Me Léon

du calcaneus) ; -l'évolution défavorable de cette amputation a conduit le 18 février 2014 à une nouvelle amputation trans-tibiale gauche ; -elle a gardé des séquelles importantes ainsi que des fortes

notamment du rapport du 20 mai 2022 de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, que la zone d'implantation du projet contesté se situe sur le plateau rétro-littoral du Léon

;      de la requête N° 28331/95                       présentée par Léon

X] [K] [T] [J] [P] [B] épouse [T] C/ [H] [R] copie exécutoire délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Léo

Paul XK..., demeurant rue Léo Lagrange à Flines-lez-Raches (Nord), aide judiciaire totale du 7 mars 1991, 3°) M.

délai de départ volontaire : - elle est entachée d'une erreur d'appréciation, dès lors qu'il ne peut être considéré comme s'étant soustrait à une précédente mesure d'éloignement et qu'il dispose d'une forte

Olivier, producteur d'échalotes, [...] - Saint-Paul-de-Léon (Finistère), de payer le solde de cotisations dues selon lui au titre de l'année 2011 et/ou de la campagne 2011-2012, soit une somme de 10 800

Léon DUMONT, Pierre et André GALLAND, Edouard (décédé) et Michel PETIT, Michel PINON et Mme Joséphine MONTION, nés respectivement   en 1924, 1936, 1927,1924, 1926 et 1936, 1910 et 1947, 1947 et 1940

AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES, agissant en la personne de ses représentants légaux. 4 rue Jules Lefebvre 75426 PARIS CEDEX 09 représentées par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la