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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312c
6 avril 2016
Bruno B..., gérant de la S. A. R. L. MBPA qui a émis la facture du 29 juillet 2013, - donné acte à la S. A. R. L. MBPA de son intervention volontaire, - débouté M.
3ème Chambre
DTA_2103324_20240422
22 avril 2024
Sur la recevabilité du mémoire produit par la commune de Bagnères-de-Luchon : 2.
6253c882bd3db21cbdd8573b
10 septembre 2001
Monsieur Lucien DUMOULIN 1 Bis Rue de la Madeleine 59800 LILLE Comparant, concluant et représenté par le SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et ayant pour avocat Maître RAMEY, Avocat au Barreau
soc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
Bruno Dupont, demeurant La Maisonnette, 87240 Ambazac, 36 / M. Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.
civ3
6137224bcd580146773fbc64
25 janvier 1995
Lucien, Jean-Pierre, Paul G..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 17 ) de M.
5ème Chambre
DTA_2101599_20221229
29 décembre 2022
et la création d'une lucarne sur une maison sise 34 rue du stade à Noyal-sur-Vilaine.
Pôle 6 - Chambre 10
5fdb971d20fe4675bbd3fe7e
20 février 2019
La société Alcatel Lucent sollicite de voir : à titre principal, 'confirmer le jugement en ce qu'il l'a mise hors de cause ; à titre subsidiaire, 'dire que la société Alcatel Lucent n'est pas débitrice
6253c950bd3db21cbdd87ea2
9 février 2006
Lucien C/ SA ONYX EST venant aux droits de la SA NOVAME ONYX APPEL D'UNE DECISION DU : Y... d'Appel de LYON du 26 Mai 2005 RG : 2002/36 Y...
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
25 juillet 2005 : du lundi au vendredi : 11 heures de travail : 25 heures supplémentaires, le dimanche : 5 heures de travail : 5 heures supplémentaires ;qu'il verse aux débats les attestations de : Lucien
6253ccfbbd3db21cbdd91e5f
14 janvier 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007672602
17 mars 1982
GERARD BRUN, PRESIDENT DE LA FEDERATION NATIONALE DE L'INFORMATION MEDICALE, ... A PARIS 17 EME . - M. YC... BUREAU, PHARMACIEN, DIRECTEUR DES LABORATOIRES BUREAU, ...
Chambre 1-1
65a8d0dfe12c85000874ade5
17 janvier 2024
ASF AUTOMOBILES représentée par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Trib. de Commerce
6a16d856cdc6046d4718eefd
21 mai 2026
CONSTRUCTIONSBOIS ECO (SAS) [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Angelina JOLLY NICOLAS, avocat au Barreau de Martinique substitué par Maître Mark BRUNO
1re Chambre A
616250f2929f6bffa995b2f2
15 avril 2014
née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Lucien
6253cbc8bd3db21cbdd8e437
30 juin 2011
Des relations de Sissi Z... et Tony X... sont issus 2 enfants : - Lucien né le 12 juillet 1994, - Aurélien né le 20 novembre 1996. Les époux ont divorcé selon jugement du 15 janvier 2010.
6137231dcd580146774059a0
5 mai 1998
Lucien Y..., demeurant ... le Royal, II - Sur le pourvoi n° N 95-45.011 formé par M.
616260358672d229b8816357
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN JUSBERT LUCIANI
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
IND 1976 1145 BRUNI Mauro ITA 1955 1146 BRUNI Rosaria ITA 1965 1147 BRUNI Alessandro ITA 1965 1148 BRUNO Diana ITA 1962 1149 BRUNO Luisa ITA 1954 1150 BRUNO Mafalda ITA 1981 1151 BRUNO Ornella ITA 1964
6253cbc4bd3db21cbdd8e333
19 mai 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 03 Octobre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 05/ 209 Copies exécutoires délivrées à : Me Bruno
6253cd47bd3db21cbdd92d16
13 janvier 2016
Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.
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