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746 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312c

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Bruno B..., gérant de la S. A. R. L. MBPA qui a émis la facture du 29 juillet 2013, - donné acte à la S. A. R. L. MBPA de son intervention volontaire, - débouté M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103324_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Sur la recevabilité du mémoire produit par la commune de Bagnères-de-Luchon : 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8573b

Appel

10 septembre 2001

10 septembre 2001

Monsieur Lucien DUMOULIN 1 Bis Rue de la Madeleine 59800 LILLE Comparant, concluant et représenté par le SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et ayant pour avocat Maître RAMEY, Avocat au Barreau

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Bruno Dupont, demeurant La Maisonnette, 87240 Ambazac, 36 / M. Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Lucien, Jean-Pierre, Paul G..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 17 ) de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101599_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

et la création d'une lucarne sur une maison sise 34 rue du stade à Noyal-sur-Vilaine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdb971d20fe4675bbd3fe7e

Appel

20 février 2019

20 février 2019

La société Alcatel Lucent sollicite de voir : à titre principal, 'confirmer le jugement en ce qu'il l'a mise hors de cause ; à titre subsidiaire, 'dire que la société Alcatel Lucent n'est pas débitrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ea2

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Lucien C/ SA ONYX EST venant aux droits de la SA NOVAME ONYX APPEL D'UNE DECISION DU : Y... d'Appel de LYON du 26 Mai 2005 RG : 2002/36 Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

25 juillet 2005 : du lundi au vendredi : 11 heures de travail : 25 heures supplémentaires, le dimanche : 5 heures de travail : 5 heures supplémentaires ;qu'il verse aux débats les attestations de : Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5f

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

GERARD BRUN, PRESIDENT DE LA FEDERATION NATIONALE DE L'INFORMATION MEDICALE, ... A PARIS 17 EME . - M. YC... BUREAU, PHARMACIEN, DIRECTEUR DES LABORATOIRES BUREAU, ...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d0dfe12c85000874ade5

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ASF AUTOMOBILES représentée par Me Lucien LACROIX de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d856cdc6046d4718eefd

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CONSTRUCTIONSBOIS ECO (SAS) [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Angelina JOLLY NICOLAS, avocat au Barreau de Martinique substitué par Maître Mark BRUNO

Source officielle
CA

1re Chambre A

616250f2929f6bffa995b2f2

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e437

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Des relations de Sissi Z... et Tony X... sont issus 2 enfants : - Lucien né le 12 juillet 1994, - Aurélien né le 20 novembre 1996. Les époux ont divorcé selon jugement du 15 janvier 2010.

Source officielle
CC

soc

6137231dcd580146774059a0

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Lucien Y..., demeurant ... le Royal, II - Sur le pourvoi n° N 95-45.011 formé par M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616260358672d229b8816357

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN JUSBERT LUCIANI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

IND 1976 1145 BRUNI Mauro ITA 1955 1146 BRUNI Rosaria ITA 1965 1147 BRUNI Alessandro ITA 1965 1148 BRUNO Diana ITA 1962 1149 BRUNO Luisa ITA 1954 1150 BRUNO Mafalda ITA 1981 1151 BRUNO Ornella ITA 1964

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e333

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 03 Octobre 2006 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 05/ 209 Copies exécutoires délivrées à : Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d16

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.

Source officielle

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