Y..., son épouse Mme Liliane Y... et sa fille Mlle Laura Y... reprenaient la procédure en demandant la condamnation solidaire de M.

J'ai aussi ma fille qui a un cancer du sang dont je dois m'occuper. J'espère que ma demande sera acceptée, malgré mes erreurs, je regrette mais j'ai payé.

D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 01 JANVIER 2026 N° RG 25/02533 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPOPO Copie

Lors du décès d'[D] [J] le 9 mars 1979, ce dernier a laissé comme héritiers ses deux petits-fils, [C] [J] et [W] [J], venant en représentation de [E] [J].

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-laure DUFRESNE-CASTETS AARPI LLG AVOCATS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/08045 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VLX7 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/58396 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3A5W N° : /MM Assignation du : 08,09 Novembre 2023 N° Init : 23/50261 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le:

2008, un saucisson cuit à l'ail date limite avril 2008, du poisson date limite , 10 février 2008, du saumon ' brocolis date limite 26 mai 2008, un boite de cacao date limite 21 mai 2008, des bouteilles

hospitalier du Mans en raison d’une dégradation de son état de santé ; - le 21 mars 2023, elle a bénéficié de la pose d’une sonde nasogastrique, ce qui lui a provoqué des étouffements ; - suite à

PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 31 mai 2021 par M. [E] [J] Vu les dernières conclusions remises au greffe le 28 août 2021 par lesquelles M.

DBVB-V-B7G-BJISY Société [13] C/ [W] [P] [I] [P] Société [12] Organisme [9] Organisme [24] Société EDF SERVICE CLIENT Organisme [23] Société [14] Société [17] Société [11] Copie

délivrées le : à : -Me Marie-laure TESTAUD, -la SELEURL FANNY CHARPENTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Mars 2011 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES No chambre : 1 No Section : No RG : 07/1268 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Mme [C] [D] est hospitalisée à l'[7] sans son consentement depuis le 24 mars 2025 sur demande d'un tiers, en l'espèce sa fille, dans un contexte de refus de soin et de refus d'hospitalisation, et de mise

Jean-Marie A..., demeurant "Bois Rommain", 49076 la Chapelle-Saint-Laud, 2 / de Mme Marie A..., demeurant Château de Montreuil-sur-Loir, 49216 Montreuil-sur-Loir, 3 / de Mme Claire A..., épouse du

Copie conforme délivrée le 08 Mai 2026 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA -le JLD/TJ -le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par

Mme [Y] indique qu'elle skiait avec son conjoint et leur fils âgé de quatre ans sur la piste bleue des Marmottes, et qu'un skieur a surgi à vive allure, provoquant la chute de son fils.

Copies authentiques délivrées le Copies exécutoires délivrées le MINUTE N° : 79 JUGEMENT DU : 04 juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 20/00051 - N° Portalis DB36-W-B7E-DG7 - 70A AFFAIRE : [X] [W], [K] [W

MAAF ASSSURANCES ENTITÉ CGIRSA, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 4] représenté par Me DEMONGET Flora Cabinet LINCOLN Avocate inscrite au Barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure