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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique chambre 1
DTA_2302841_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302842_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302843_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2302426_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409b1c
8 décembre 1999
8 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Martin-Maze et Monier, dont le siège est ...,
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007757537
19 avril 1989
19 avril 1989
implicite du commissaire de la République de la Haute-Saône refusant de prendre un arrêté décidant l'intégration dans le territoire géré par l'association requérante des terrains vendus par l'indivision Monnier
Source officiellecr
61372578cd5801467741e04f
14 novembre 1996
14 novembre 1996
Mounir, contre l'arrêt rendu le 20 mars 1996 par la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, qui l'a condamné, sur opposition pour recours aux services d'un travailleur clandestin, emploi d'un
Source officielleREFERE
DTA_2300349_20230216
16 février 2023
16 février 2023
A se disant Mounir D est admis à l'aide juridictionnelle à titre provisoire. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête est rejeté.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304683_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304684_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304685_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304703_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePrésident de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000008197017
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Mounir A ; Vu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Paris le 19 mars 2003, la requête présentée par M. Mounir A demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501554_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2025, Mme D A B, représentée par Me Monnier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210820
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Aig Europe et Monier, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68ee90e222996ce54481c547
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LA GAITE Grosse délivrée le à Avocats : la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET Me Yves MOUNIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008127579
30 décembre 2002
30 décembre 2002
Mounir X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302419_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
B A, ayant pour avocat Me Moumni, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une indemnité d'un montant total de 164 511,08 euros (à parfaire), augmentée des intérêts au taux légal ;
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302512_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
A B, officier de Marine, représenté par Me Moumni, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le ministre des armées sur son recours préalable obligatoire
Source officiellePage 17 sur 216