TESSANCOURT DRIVE, S.A.R.L. CFH DRIVE, S.A.R.L. [Localité 25] DRIVE, S.A.R.L. DISELERE, S.A.R.L. FARWEST, S.A.R.L. GUYANCOURT DRIVE, S.A.R.L. HELVAN, S.A.R.L. ISAR II, S.A.R.L. MALVAC, S.A.R.L.

DRIVE CARS C/ Christian X..., en qualité de mandataire liquidateur de la SARL DRIVE CARS, SELARL FHB, prise en la personne de Me Hélène Y..., administrateur judiciaire de la SARL DRIVE CARS

La SARL Laval drive a constitué avocat le 11 septembre 2024 dans cette procédure d'appel.

L'absence de drainage n'est pas en lui-même un désordre, mais un défaut de la construction.

FISH DRIVE COMPANY C/ S.A.S.

29 septembre 2023, la SAS DRONE 06 reste redevable d’un arriéré de loyers, charges, électricité et taxes foncières de 21 870,61 euros, condamner la SASU DRONE 06 à payer à la SCI POLYZA la somme de 21

La requête a été communiquée à la société Drone 06 qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 5 juillet 1990), que le drainage d'une parcelle appartenant aux époux Y..., effectué par la CUMA drainage

cette thyroïdectomie le 13 janvier 1998 ; il a présenté dans les suites opératoires immédiates une complication hémorragique cervicale avec hématome compressif apparu en salle de réveil nécessitant un drainage

essentiel ; qu'il apparaît également qu'elle a assumé un rôle financier important, avançant les fonds à son fournisseur espagnol, récupérant les sommes d'argent par le truchement de Nordine Y... et Drice

et floristique, une zone humide que les travaux de drainage, réalisés pour le compte de M.

La société MY DRIVER OF [Localité 1], ci-après MY DRIVER, exerce une activité de taxi. Le 7 décembre 2021, MY DRIVER a souscrit un contrat d'assurances avec GROUPAMA pour son taxi.

No 10/ 03004 AFFAIRE : Driss X... C/ Sadek Y...

CLEAN DRONE C/ S.A.S. SUD AMIANTE S.A.S.

[R] enregistrées sur le fichier dénommé [I] sur le drive et en miroir sur le disque dur. Il n'y a pas lieu à assortir cette mesure d'une astreinte.

selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 juin 2009) que la société Sicovar -Les Demeures Caladoises (SICOVAR) chargée de la construction d'une maison individuelle a sous-traité les travaux de réalisation d'un drain

De son côté, bien que régulièrement assignéee en l'étude du commissaire de justice, la SARL IZI DRIVE n'a pas comparu.

Yvon X..., 2°/ de la société anonyme Drillers, défendeurs à la cassation ; M.

Mandataire liquidateur de la SARL DRIVE CAR, SELARL FHB, en qualité d'administrateur de la SARL DRIVE CARS, MINISTERE PUBLIC, SCP CAVIGLIONI-BARON-A..., prise en la personne de Me Luc A..., en qualité

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Magic drone doit être rejetée. Sur les frais liés au litige : 13.