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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
25e chambre MEE commune
652f79bcb053208318995d15
10 octobre 2023
10 octobre 2023
cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY, greffier, saisi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01106
18 mai 2011
18 mai 2011
août 1983, en vertu de plusieurs contrats à durée déterminée successifs, puis, le 11 mai 2005, selon un contrat à durée indéterminée avec reprise d'ancienneté au 1er janvier 1984 ; que la salariée a saisi
Source officielleciv1
61372172cd580146773f3d22
5 février 1991
5 février 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant .... 45 à Dunkerque (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989
Source officielleciv2
607943299ba5988459c4129c
10 octobre 1973
10 octobre 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UN COLLEGE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC, AU COURS D'UNE RECREATION, LA MINEURE NADINE Z..., ELEVE DE CE COLLEGE, FUT BLESSEE A UN OEIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ee
29 avril 2016
29 avril 2016
Saisi d'une opposition formée par M.
Source officielleChambre sociale
6341141058bc223e2e3f0a06
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Président :Alain Lacour Conseiller:Laurent Calbo Conseiller :Aurélie Police Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 06 OCTOBRE 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia
Source officielleChambre sociale
6347ac8c29ffd2adfff4f4f3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleService de proximité
6947f4f975782d5f06246208
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GALLO, Greffier et lors du prononcé par Madame Nadia GALLO qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience publique du 06 Mai 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 03 Juillet 2025,
Source officielleChambre sociale
645b382d2d7932d0f815aa83
20 avril 2023
20 avril 2023
Police Conseiller : Christian Fabre, Magistrat honoraire à titre juridictionnel Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 20 avril 2023 Greffier lors des débats : Mme Nadia
Source officielleChambre sociale
63007976521ab1c563ce0a17
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
63dcb5eafea95005de85f592
24 janvier 2023
24 janvier 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, devant Aurélie Police, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38ad0f20c06e7d9fe8062
8 juillet 2024
8 juillet 2024
du conseil le 07 Mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [B] [L] épouse [X] née le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 9] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Maître Nadia
Source officielleJ.L.D.
686c0ededd7001754d61b449
5 juillet 2025
5 juillet 2025
barreau de Lyon, [V] [J] né le 01 Octobre 1996 à [Localité 1] (TUNISIE) préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Nadia
Source officielleJuge Libertés Détention
6785629faaacbea0fe67faee
13 janvier 2025
13 janvier 2025
L.3211-12-2) représenté par Me Nadia EDJIMBI, avocat au barreau de BORDEAUX, commis d’office PARTIE INTERVENANTE : M.
Source officielleJuge Libertés Détention
678562a0aaacbea0fe67fb10
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[R] [W] né le 13 Mai 1969 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [2], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Nadia EDJIMBI, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat commis d’
Source officielleServ. contentieux social
660eeaf3fbb79e8fd3d2efaa
3 avril 2024
3 avril 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Georges BENOLIEL et Madame Nadia KACI, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60560596c9bad003d7cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [R] [K] née le 02 Juin 1969 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante En présence de Me Nadia
Source officielleChambre sociale
62760ce0593736057d78aae7
5 mai 2022
5 mai 2022
Président :Alain Lacour Conseiller:Laurent Calbo Conseiller :Aurélie Police Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 Mai 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd45
29 janvier 2009
29 janvier 2009
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats, PRONONCE publiquement le 29 Janvier 2009 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce06
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats, PRONONCE publiquement le 04 Décembre 2008 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 17 sur 251
SAÏDI, Nadia, FONTAINE-PEPIN
16/07/2026
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Saidi, Nadia, Chaouki
13/05/2026
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SAIDI, Nadia, CHAOUKI
28/12/2025
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FAN'ABAN, SAIDI, Nadia, BOHER
27/02/2024
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FAN'ABAN, SAIDI, Nadia, BOHER
12/01/2024
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