INTIMÉ : Monsieur [G] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Patricia AUBRY, avocat au barreau de METZ substitué par Me DESCAMPS , avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR :

Patrick Z... ; qu'elle a passé sa petite enfance à Phalsbourg (Moselle) avant de déménager pour Yutz (Moselle) ; qu'elle a dénoncé des faits de nature à caractériser une tentative de viol et des agressions

Minute n° 25/618 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2024/01920 N° Portalis DBZJ-W-B7I-KWOH ORDONNANCE DE LA MISE EN ÉTAT DU 03 JUILLET 2025 I PARTIES DEMANDEURS

Patrick Y..., - Mme Nathalie A..., - M. Jean-Michel B..., - Mme Marie-Jeanne C..., - M. Laurent D..., - M. Vincent E..., - M.

. ; " aux motifs que, par mémoire daté du 2 octobre 1996, portant le cachet d entrée du 4 octobre 1996 au cabinet d instruction (D 916), la partie civile a sollicité l audition des témoins Patrick Y

d'ancienneté et des congés payés afférents et à celle de 1 480,32 euros au titre du rappel de salaire durant la période de maladie, l'arrêt rendu le 10 mars 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Metz

DBVW-V-B7I-IJDW Minute n° : 287/2024 ORDONNANCE DU 9 JUILLET 2024 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [L] [N] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Patricia

2ème chambre civile, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Crédit Immobilier d'Alsace, dont le siège social est ..., défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE de : Mme Patricia

Arrêt no 14/ 00496 08 Octobre 2014 --------------- RG No 12/ 02500 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 17 Juillet 2012 10/ 01247 C ------------------ RÉPUBLIQUE

Arrêt n° 22/00537 05 Juillet 2022 --------------------- N° RG 19/01631 - N° Portalis DBVS-V-B7D-FB47 ------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 04 Juin 2019

URSSAF DE LORRAINE Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de [Localité 2], décision attaquée en date du 25 Février 2025, enregistrée sous le n° 24/00276 COUR D'APPEL DE METZ

Patrick Golinelli (ci-après dénommé «   premier requérant   ») et Patrick Freymuth («   second requérant   »), ont saisi la Cour respectivement les 6 et 7 décembre 2000 en vertu de

DÉFENDEUR À LA REPRISE D'INSTANCE : Monsieur [G] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

d'appel de Colmar ; remet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Metz

d'appel de Colmar ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Metz

Patrick Jeannet, demeurant 6, tranchée de Portieux, 88330 Moriville, 50 / de Mlle Sandrine Kasidis, demeurant 8, route de Coyviller, 54210 Saint-Nicolas de Port, 51 / de M.

Arrêt no 14/ 00495 08 Octobre 2014 --------------- RG No 12/ 02501 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 17 Juillet 2012 10/ 01420 C ------------------ RÉPUBLIQUE

Arrêt n° 26/0006 07 Janvier 2026 ----------------------- N° RG 22/02950 - N° Portalis DBVS-V-B7G-F4BQ --------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de metz 30 Novembre