CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 375 résultats pour « Sophie LAURENT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CABINET B

6865ab6872b7e1b6bf1e420a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00417 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C5YEU [K] [M] [I], [U] [W] [O] épouse [I] DIVORCE le 02/07/2025 ccc & copie executoire à : Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacfcb8dca058e3e7df4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6960e388cdc6046d47bc2a74

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de décision : B N° RG 26/00126 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMQO5 Décision déférée : ordonnance rendue le 07 janvier 2026, à 14h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a6b4cdc6046d47f33d50

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier Associé, A ÉTÉ RENDU LE JUGEMENT DONT LA [Localité 1] SUIT : Attendu que par jugement en date du 07 mai 2025, le Tribunal a ouvert une procédure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6c9e2cdc6046d47f58b6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

23 octobre 2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU JEUDI VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe BUTEAU et Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd8900b

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/2344 du 03/06/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ SELARL LAURENT Y... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd8900c

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/2343 du 03/06/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ SELARL LAURENT Y... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac80

Appel

6 février 2008

6 février 2008

X... ... 66140 CANET EN ROUSSILLON Représentant : Me MARECHAL de la SCPA MARECHAL (avocats au barreau de PERPIGNAN) INTIME : Monsieur Laurent Z... Chez M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Julie STIOUI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65d3a999c9d5768f5969cf45

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Organisme CPAM 13 * [Localité 3] représentée par Mme [K] DÉBATS : À l'audience publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéc/DEFENDERESSE

65d3a9d5c9d5768f5969d15f

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Organisme CPCAM 13 * [Localité 2] représentée par Mme [W] DÉBATS : À l'audience publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476159.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943177dbd75c05d41ff2bc

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LABORATOIRE OXENA Représentée par Me Sophie WATTEL de la SELARL CADRA, avocat au barreau de VALENCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrat de la mise en état,

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

6974f5b2cdc6046d4792e728

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CARCASSONNE JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCISION DU : SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal Géraldine WAGNER, Juge de l'exécution près le Tribunal judiciaire de CARCASSONNE, Assistée de Sophie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63c8ef20dc5b777c90993016

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[H] DEVELOPPEMENT [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [W] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Sophie-Laurence ROY CLEMANDOT de l'Association d'Avocats Sophie-Laurence ROY CLEMANDOT

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008095313

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

. ; Mme Laurence M... ; M. Michel O... ; Mme Sophie E... ; M. Jean-Yves X... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

. ; Mme Marie-Sophie A..., épouse P..., demeurant ... "Chantemerle" à Cannes ; Mme K...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f3e1cdc6046d47f81870

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT Messieurs Pascal PERICAUD, PRESIDENT, Christophe BUTEAU et Benjamin CURTY, JUGES, ASSISTÉS DE Maître Laurent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f84b0cdc6046d477fbcea

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi six mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe BUTEAU et Benjamin CURTY, Juges, Assistés de Maître Laurent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8532cdc6046d477fc6f5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président, Christophe BUTEAU et Benjamin CURTY, Juges, Assistés de Maître Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bcededd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En application des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2024, en audience publique, devant Michèle CHOPIN, Conseillère et Laurent

Source officielle

Page 17 sur 219

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC124 résultats

Journal officiel
Radiations

LAURENT, Bérénice, Catherine, Sophie, LAURENT

SIREN 932370125Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

17/07/2026

Voir →

Radiations

LAURENT, Bérénice, Catherine, Sophie, LAURENT

SIREN 932370125Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Société civile de Moyens Christine DOLMAZON, Laurent PINEDE, Sophie HUMBLOT et Aurélie ESPARCIEUX

SIREN 392609897Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Sophie LALANNE-CAMMAN, Cécile DAVEZE, Catherine DESPEYROUX-JOLIVET et Laurent GIBAULT, notaires associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial

SIREN 306329533Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

05/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

GANNE, Laurent, Georges, André, RIVAL, Sophie, Charlotte, PETIT

SIREN 949486104Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la date de début d'activité, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 07/01/2026 enregistré au SPFE de Rouen le 17/03/2026 sous le numéro Dossier 2026 00012479, référence 7604P01 2026 A 00513 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Route de Berck 80120 Quend, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Route de Veules les Roses 76560 Saint-Laurent-en-Caux

17/05/2026

Voir →