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460 résultats pour « Theophile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

20e chambre

63ca43479066fd7c90fc2965

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DEMANDEUR ET : [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Théophile BALLER, avocat au barreau de PARIS intervenant pour avocat Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ba21dc354f98d9699d4f9b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Théophile Ballère la selarl Centaure avocats, avocats au barreau de Paris, MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67eefab3b848dd6814c66d8d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

juge unique conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de procédure civile, Greffier lors de l’audience de plaidoiries : Madame Heimaru FAUVET Greffier lors de la mise à disposition :Théophile

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

659cf3460b6b43000800d8d4

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[P] [Y], interprète en langue arabe, prêtant serment à l'audience, DEMANDEUR ET : Le préfet de l'Essonne représenté par Me Théophile BALLER, de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

613720a6cd580146773ecf0f

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

Théophile QUERE, demeurant 32 rue Médéric à Paris (17e), 7°) de Mme Elie LUBRINER, demeurant 32 rue Médéric à Paris (17e), 8°) de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df845bcdc6046d47526149

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

2 rue Robert Schumann 95880 ENGHIEN LES BAINS Représentée par SCP PMH en la personne de Me Véronique FAUQUANT, Avocat 22 rue Victor HUGO - 95300 PONTOISE Et par Me Jonathan RUBIO, Avocat 23 avenue Théophile

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007708700

Admin. suprême

26 avril 1985

26 avril 1985

dispose, d'une part, que " la dénomination yaourt ou yogourt est réservée au lait fermenté frais, obtenu selon les usages loyaux et constants par le développement des seules bactéries lactiques thermophiles

Source officielle
CA

20e chambre

63c79be9da31367c908eb8ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

DEMANDEUR ET : La préfecture de l'Essonne représentée par Me Théophile BALLER, de la selarl CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P500 DEFENDEUR Et comme partie jointe

Source officielle
CA

20e chambre

64a660b2bbd03a05db9654d4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 411, commis d'office, et par monsieur [M] [N], interprète en langue arabe, assermenté DEMANDEUR ET : Monsieur le préfet de l'Essonne représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

20e chambre

64a660b7bbd03a05db9654d6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

GARCIA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0884, choisi DEMANDEUR ET : Monsieur le préfet des Yvelines Bureau des étrangers [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Me Théophile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8475a08105d473cde1

Appel

31 août 2022

31 août 2022

FORNACCIARI AVOCATS prise en la personne de Maître Théophile FORNACCIARI, Avocat Fiduciaire de la Fiducie TURBO.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643e35db83146e04f531ec96

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

: 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Brigitte Raynaud, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66274ef7c1c6ed00087b3d73

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

1974 à [Localité 1], de nationalité roumaine RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Jérôme Consigli, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

6709864a06866c0645d5dd9a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DB3F-W-B7I-JW5I JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires de la RESIDENCE L’OISELET DE L’OUVEZE représenté par son Syndic SAINT ANDRE IMMOBILIER RCS Avignon n° 518.750.138, 1 Avenue Théophile

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039112469

Admin. suprême

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Par un marché du 28 novembre 2011, le groupement constitué par les sociétés Getelec TP, Vinci environnement et Mick Théophile a été chargé des travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252a

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 INTIMÉE SA LOCASYSTEM INTERNATIONAL prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 321 895 799 ayant son siège au 41, avenue Théophile

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Theophile YG..., demeurant ..., 85 / de M. André YH..., demeurant ..., 86 / de M. Marcel YI..., demeurant ..., 87 / de M. Roland YI..., demeurant ..., 88 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407641

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Théophile YD..., demeurant ..., 83 / de M. André YE..., demeurant ..., 84 / de M. Marcel YF..., demeurant ..., 85 / de M. Roland YF..., demeurant ..., 86 / de M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2314906_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

2021 par des associations et depuis 2022 par la protection judiciaire de l'enfance, du bénéfice d'un contrat jeune majeur depuis le 6 janvier 2023 et d'une inscription pour l'année 2022/23 au lycée Théophile

Source officielle
CC

civ2

613722bbcd58014677400c01

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Geneviève X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Nicole A... épouse Z..., demeurant 1, place de l'Eglise, 48130 Aumont Aubrac, 4°/ de Mme Sylvette B... épouse D..., demeurant HLM La Rode, boulevard Théophie

Source officielle

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