Cassou de Saint-Mathurin, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00786 SARL SORENOV'AQUITAINE N° RG: 2026P00810 DEBITEUR SARL SORENOV'AQUITAINE, sise [Adresse 1] RCS [Localité

 ; Condamné la SARL Agriculture conseil environnement à payer M.

[Localité 5] Madame [G] [X] épouse [P] née le 26 Juin 1977 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] ayant tous les deux pour avocat Me Jérôme DORA de la SELARL ARMEN, avocat au barreau des SABLES

victime, grièvement brûlée et atteinte de multiples fractures et lésions traumatiques, était hospitalisée sous assistance respiratoire ; que le docteur Claude Z..., médecin légiste, mentionnait que Thierry

Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.

qu'il existait des non conformités telles que l'absence de joint de dilatation, d'étanchéité des parois enterrées, de barrières anti termites ainsi que l'utilisation de gravillons à la place du lit de sable

La réunion du 6 mars 2012 a permis de constater la dégradation du revêtement des bassins et de la présence de sable en leur fond lors de la vidange des bassins.

Thierry X..., domicilié [...] , 2°/ à M.

Jean-Thierry X...la somme de 200 ¿ par mois au titre de l'entretien et l'éducation de Virginie à compter du jugement, et D'AVOIR dit que cette contribution restera due pour l'enfant majeur tant qu'il poursuivra

[D] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Thierry MIRIEU de LABARRE, avocat au barreau

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry

53), demeurant L’Astoria 7 Place des Thermes 73100 AIX-LES-BAINS représentés par Maître Angéline NICOLAS de la SARL SLM AVOCATS, avocats au barreau de CHAMBERY DEFENDEURS : Le S.D.C DE L’IMMEUBLE L

base légale ; " en ce que la chambre d'accusation a refusé de prononcer la mainlevée partielle du cautionnement mis à la charge du demandeur ; " aux motifs que Georges Y..., gérant de fait de la SARL

Thierry, - Y... Vicktoriya, épouse Z..., - Z... Nurmukhamed, - A...

Brands ont été contestées par Thierry A... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...