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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613722fdcd58014677404199
13 novembre 1997
13 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thomas, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314314_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juin 2023, la société à responsabilité limitée Simon Thomas, représentée par son gérant, doit être regardée comme demandant au tribunal de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00179
26 mars 2025
26 mars 2025
[Y] [S], mandataire judiciaire, domicilié [Adresse 2], agissant en son nom personnel, 2°/ la société [E]-Thomas, administrateurs judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00734
4 décembre 2024
4 décembre 2024
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 DÉCEMBRE 2024 1°/ La société Société toulousaine de génie civil (STGC), société par actions simplifiée, 2°/ la société Société nouvelle Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA BARRE THOMAS
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007876037
8 mars 1996
8 mars 1996
Vu la requête enregistrée le 15 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le CENTRE HOSPITALIER GENERAL GUY THOMAS DE C..., représenté par son directeur en exercice ;
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:468977.20240802
2 août 2024
2 août 2024
Le désistement de la société Vétérinaire Saint-Thomas est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203929_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Ils soutiennent que : - la demande est fondée sur le motif n°1 prévu par l'article L. 131-5 du code de l'éducation car Thomas souffre de phobie scolaire ; ils ont formé un recours administratif préalable
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110116
26 février 2020
26 février 2020
P..., en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Thomas Cook, défendeurs à la cassation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100574
11 mai 2017
11 mai 2017
X..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Thomas Y... et de la société Pacofi, l'avis de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50341
22 mars 2022
22 mars 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. [R] [X], les observations de la SCP Hemery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110062
31 janvier 2024
31 janvier 2024
[H] et de la société Thomas Mathieu, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 5 décembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb62ccece1704f57475c8
6 avril 2023
6 avril 2023
[Z] [P] a acquis par l'intermédiaire de l'Eurl Ideo Voyages un séjour au Cap Vert pour quatre personnes, organisé par la SAS Thomas Cook. Au cours de son séjour, M.
Source officielleChambre Sociale
64c35c79f01612d969deffee
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Brioches et Viennoiseries Thomas, opérateur de conditionnement S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101196
15 décembre 2010
15 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que P. 2, 1re et 2e lignes le paragraphe est ainsi rédigé "Vu les observations écrites de la SCP Hemery et Thomas-Raquin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01060
13 novembre 2013
13 novembre 2013
et Paul Robert industrie ainsi que la société des Polymères Barre Thomas, devenue société Cooper Standard France, locataire-gérant de la société CF Gomma Barre Thomas, en contrefaçon des revendications
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101128
1 décembre 2010
1 décembre 2010
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que page 2 , 11e et 12e lignes le paragraphe est ainsi rédigé : "Vu les observations écrites de Me Haas, avocat des consorts X..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin
Source officielleTrib. de Commerce
69e31d8ccdc6046d47a84e81
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3eddacdc6046d47ba4a5b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbd002
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Demande d’adoption nationale simple JUGEMENT N° [6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN JUGEMENT GRACIEUX DU 04 Juillet 2025 AFFAIRE [N] [L], [T], [F] [V] (adoptant) [D], [X], [O] [Z] (adoptée) Me Thomas
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