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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f4178

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la cheville, de l'IRM du genou droit du 15 septembre 2022 par le Dr [Y], du compte-rendu de consultation avec le Dr [V], chirurgien orthopédique à Libourne, le 20 octobre 2022 à la suite d'une arthroscopie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00482_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Elle a ensuite été prise en charge à la clinique Saint-Léonard de Trélazé (Maine-et-Loire), où elle a subi une arthrolyse sous arthroscopie le 23 septembre 2013, qui a amélioré son état de santé. 2.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006151_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

L'intéressé a subi, le 17 avril 2012, une intervention chirurgicale afin de stabiliser cette ostéochondrite, par vissage réalisé par voie arthroscopique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2410135_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

A..., victime d’un accident de ski en 2014, a été admis au centre hospitalier de Rambouillet et a subi une intervention chirurgicale le 2 avril 2014 pour une arthroscopie avec arthrolyse et méniscectomie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e8c549ea05a7cd2dd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

tendinopathie calcifiante des sus et sous épineux ; aucun signe de capsulite ou de fissure n'était mis en évidence ; - Mme [U] a subi plusieurs infiltrations à compter de septembre 2018 ; - une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca41fb9066fd7c90fc22b5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Si le compte-rendu opératoire du 21 mars 2016 établi par le docteur [H] [J] est intitulé 'exploration arthroscopique d'une lésion de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite', il y est indiqué : - '

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cdc51457d0f882de39

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

était la conséquence d'une arthropathie acromio-claviculaire n'entrant pas dans le cadre de la maladie professionnelle, - que la rechute du 14 octobre 2016 a été motivée par la réalisation d'une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807f7c21c0e53e79070a5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il a été opéré le 9 mars 2021 à l’hôpital de la [Localité 9]-[Localité 15] pour ablation sous arthroscopie du nodule qualifié de chondrome mais cette seconde intervention ne peut être reliée de manière

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4c7e12c85000874afa7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

octobre 2021 une maladie professionnelle, soit, selon le certificat médical initial du 15 septembre 2021, une 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche avec conflit sous-acromial, arthroscopie

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2511304_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

S'il déclare qu'il doit bénéficier de soins médicaux en France en raison de l'opération d'arthroscopie du genou droit qui s'est déroulée le 27 août 2025, il ressort toutefois du certificat médical du 27

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505873_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Toutefois, pour étayer cette allégation, le requérant se borne à faire état qu’une intervention chirurgicale au genou (arthroscopie du genou droit) avait été programmée pour le 11 juin 2025 mais n’a en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d87e

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

* * * * Monsieur Jean-Paul X... a été opéré le 28 août 2006 au CHU de Besançon, où il a subi une arthroscopie du genou droit qui s'est compliqué d'une paralysie de la jambe.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200006

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

par la société MACSF - groupe Le Sou médical (MACSF) suivant contrat annuel renouvelable par tacite reconduction, puis, par la suite, par la société Medical Insurance Company (MIC), a pratiqué une arthroscopie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX01236_20230908

Admin. Appel

8 septembre 2023

8 septembre 2023

adulte handicapé à compter du 1er juin 2021 pour un taux d'incapacité entre 50 et 80 %, a suivi de multiples séances d'ostéopathie et de psychothérapie, et a subi en 2022 deux interventions d'arthroscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105212_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

ainsi qu'une méniscectomie du ligament croisé antérieur du genou droit en 2005, une chirurgie avec méniscectomie du ligament croisé antérieur du genou gauche en 2008 et une méniscectomie interne arthroscopique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000830_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

l'expertise réalisée le 25 mai 2018 par le docteur A, rhumatologue et médecin du sport, qui a relevé lors de son expertise que l'intéressée a été victime d'une chute et a subi en 2002 une chirurgie arthroscopique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400486_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

disco-uncarthrose cervicale avec arthrose inter-apophysaire postérieure responsable d’un rétrécissement des trous de conjugaison homo latéraux droits et qu’elle a subi, le 1er juillet 2022, une arthroscopie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

amincissement des ligaments talo-fibulaire antérieur et calcénéo-fibulaire ; qu’elle a consulté le docteur [L] [T], chirurgien orthopédiste et a réalisé le 06 septembre 2023 une échographie et un arthroscanner

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf44cdc6046d4787754a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

-la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf49cdc6046d47877672

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

-la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.

Source officielle

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