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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4178
23 octobre 2025
de la cheville, de l'IRM du genou droit du 15 septembre 2022 par le Dr [Y], du compte-rendu de consultation avec le Dr [V], chirurgien orthopédique à Libourne, le 20 octobre 2022 à la suite d'une arthroscopie
3ème Chambre
DCA_23NT00482_20240223
23 février 2024
Elle a ensuite été prise en charge à la clinique Saint-Léonard de Trélazé (Maine-et-Loire), où elle a subi une arthrolyse sous arthroscopie le 23 septembre 2013, qui a amélioré son état de santé. 2.
7ème Chambre
DTA_2006151_20250403
3 avril 2025
L'intéressé a subi, le 17 avril 2012, une intervention chirurgicale afin de stabiliser cette ostéochondrite, par vissage réalisé par voie arthroscopique.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2410135_20250825
25 août 2025
A..., victime d’un accident de ski en 2014, a été admis au centre hospitalier de Rambouillet et a subi une intervention chirurgicale le 2 avril 2014 pour une arthroscopie avec arthrolyse et méniscectomie
9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e8c549ea05a7cd2dd2
26 octobre 2022
tendinopathie calcifiante des sus et sous épineux ; aucun signe de capsulite ou de fissure n'était mis en évidence ; - Mme [U] a subi plusieurs infiltrations à compter de septembre 2018 ; - une arthroscopie
Chambre 4-8
63ca41fb9066fd7c90fc22b5
13 janvier 2023
Si le compte-rendu opératoire du 21 mars 2016 établi par le docteur [H] [J] est intitulé 'exploration arthroscopique d'une lésion de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite', il y est indiqué : - '
Chambre Sociale
644b63cdc51457d0f882de39
27 avril 2023
était la conséquence d'une arthropathie acromio-claviculaire n'entrant pas dans le cadre de la maladie professionnelle, - que la rechute du 14 octobre 2016 a été motivée par la réalisation d'une arthroscopie
CTX PROTECTION SOCIALE
678807f7c21c0e53e79070a5
13 janvier 2025
Il a été opéré le 9 mars 2021 à l’hôpital de la [Localité 9]-[Localité 15] pour ablation sous arthroscopie du nodule qualifié de chondrome mais cette seconde intervention ne peut être reliée de manière
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4c7e12c85000874afa7
16 janvier 2024
octobre 2021 une maladie professionnelle, soit, selon le certificat médical initial du 15 septembre 2021, une 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche avec conflit sous-acromial, arthroscopie
ELOIGNEMENT
DTA_2511304_20250916
16 septembre 2025
S'il déclare qu'il doit bénéficier de soins médicaux en France en raison de l'opération d'arthroscopie du genou droit qui s'est déroulée le 27 août 2025, il ressort toutefois du certificat médical du 27
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2505873_20251010
10 octobre 2025
Toutefois, pour étayer cette allégation, le requérant se borne à faire état qu’une intervention chirurgicale au genou (arthroscopie du genou droit) avait été programmée pour le 11 juin 2025 mais n’a en
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d87e
25 janvier 2011
* * * * Monsieur Jean-Paul X... a été opéré le 28 août 2006 au CHU de Besançon, où il a subi une arthroscopie du genou droit qui s'est compliqué d'une paralysie de la jambe.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200006
8 janvier 2009
par la société MACSF - groupe Le Sou médical (MACSF) suivant contrat annuel renouvelable par tacite reconduction, puis, par la suite, par la société Medical Insurance Company (MIC), a pratiqué une arthroscopie
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01236_20230908
8 septembre 2023
adulte handicapé à compter du 1er juin 2021 pour un taux d'incapacité entre 50 et 80 %, a suivi de multiples séances d'ostéopathie et de psychothérapie, et a subi en 2022 deux interventions d'arthroscopie
5ème chambre
DTA_2105212_20230404
4 avril 2023
ainsi qu'une méniscectomie du ligament croisé antérieur du genou droit en 2005, une chirurgie avec méniscectomie du ligament croisé antérieur du genou gauche en 2008 et une méniscectomie interne arthroscopique
6ème Chambre
DTA_2000830_20230207
7 février 2023
l'expertise réalisée le 25 mai 2018 par le docteur A, rhumatologue et médecin du sport, qui a relevé lors de son expertise que l'intéressée a été victime d'une chute et a subi en 2002 une chirurgie arthroscopique
2ème chambre
DTA_2400486_20260305
5 mars 2026
disco-uncarthrose cervicale avec arthrose inter-apophysaire postérieure responsable d’un rétrécissement des trous de conjugaison homo latéraux droits et qu’elle a subi, le 1er juillet 2022, une arthroscopie
REFERES 1ère Section
6a21c112cdc6046d472c0327
26 mai 2026
amincissement des ligaments talo-fibulaire antérieur et calcénéo-fibulaire ; qu’elle a consulté le docteur [L] [T], chirurgien orthopédiste et a réalisé le 06 septembre 2023 une échographie et un arthroscanner
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf44cdc6046d4787754a
16 avril 2026
-la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.
69e1bf49cdc6046d47877672
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