B... ; qu'un choc frontal opposait les deux véhicules qui allait entraîner la mort de M. B... ; que M.

Le deuxième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté les moyens de nullité tirés de l'irrégularité des opérations de géolocalisation du véhicule Golf immatriculé [Immatriculation 2], en date

en vérifiant que la voie était libre, Mireille Z... ayant précisé avoir stoppé en raison de la présence devant elle de deux véhicules arrêtés ; "alors qu'Esther Y... soutenait que le véhicule de Mireille

, par ailleurs il est apparu que les deux témoins avaient été en contact avec M.

ans; "aux motifs propres qu'en ce qui concerne le deuxième appelant, André Z..., il résulte de l'information que celui-ci a, au cours du deuxième semestre 1991 fait la connaissance de Marc Y..., toxicomane

analysés, que Karim X... était le conducteur du véhicule lors de l'accident ; que Nancy A... était vivante et parfaitement consciente après la première collision puisqu'elle se relevait et a fait un geste

Bernard Y..., demeurant ... (6e), pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société Hauteville diffusion, en cassation de deux arrêts rendus le 20 avril 1988 et 18 décembre 1989 par la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

du procès-verbal de gendarmerie et des débats que le 8 mai 1988 sur la route nationale 7 à Parigny (Loire), hors agglomération, la voiture automobile Ford conduite par Salvador B... est entrée en collision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Après avoir relevé que d'après les photographies prises par les services de gendarmerie, la largeur du chemin permettait aux véhicules de se croiser et que le véhicule de M.

relatifs au véhicule BMW que M.

deux véhicules en cause était de l'ordre de 130-140 km/ h ; qu'ainsi, il est démontré qu'en raison de la vitesse excessive de chacun des prévenus, du peu d'espace entre les deux voitures, de leur inattention

cassation, pris de la violation des articles 309, 310 du Code pénal, 1382 du Code civil, 2 et 3 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... responsable pour les deux

B..., avait déclaré avoir vu, sur sa voie de circulation, un camion circulant sans éclairage arrière ; que ce camion n'allumait son éclairage que lorsqu'il croisait un véhicule venant en sens inverse ;

1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Françoise Celle, épouse divorcée Z..., ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Diane, 2°/ de Mlle Marion Z..., demeurant toutes deux

Georget coupable d'homicide involontaire lors de la conduite d'un véhicule, de délit de fuite, et de défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule ; "aux motifs que la Cour retiendra donc l'identification

qui ont trouvé la clientèle, remis les véhicules, reçu le produit des ventes et établi leurs propres factures ; que, dans ces conditions, les factures accompagnant les déclarations d'exportation où la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

D... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent B... ; que M. E... admet également avoir participé au vol commis par M.