Codes de loi français

Article Annexe II

Ceci correspond sensiblement aux rayons qui ne pénètrent pas dans une baie de 1 m de large, percée dans un mur de 0,25 m d'épaisseur ; b) Les rayons faisant avec le plan horizontal un angle inférieur à dix degrés.

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

système d'optimisation énergétique en fonction des programmes de production et/ ou des données climatiques ; g. matériaux d'isolation thermique des parois opaques : – plancher bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, toiture-terrasse, mur

Article Annexe

- 1989-1991 : l'effondrement du mur de Berlin et l'éclatement de l'URSS encouragent les aspirations à la démocratie ; ils favorisent en Europe un réveil des nationalismes qui bouleverse la carte de l'Europe ; parallèlement s'affirment de nouvelles

Article ANNEXE

Murs ", les mots : " Dispositions prises pour assurer l'étanchéité verticale, y compris du sous-sol " sont remplacés par les mots : " Dispositions prises pour assurer l'imperméabilisation verticale pour les parties enterrées non habitables " et les mots

Article ANNEXE

Sont également assurés les éléments d'équipement du bâtiment indissociables des murs, toiture, réseaux divers.

Article Annexe I

précité peut être un mur séparatif ordinaire dans le cas d'une modification d'une installation existante donnant lieu à une nouvelle déclaration (art. 31 du décret du 21 septembre 1977).

Article Annexe I-A

Interdiction de locaux habités ou occupés par des tiers ou habités au-dessus et au-dessous de l'installation L'installation n'est pas surmontée ni ne surmonte de locaux habités ou occupés par des tiers et n'est pas mitoyenne de tels locaux. 2.4.

Article Annexe I

Des clapets coupe-feu sont installés si les canalisations traversent un mur entre deux cellules. 5.

Article ANNEXE

77 Jossigny, Serris Château de Jossigny. 77 Provins Partie de l'église Saint-Ayoul. 77 Provins Couvent des Cordelières. 78 Brueil-en-Vexin Allée mégalithique de la Cave-aux-Fées. 78 Les Mureaux Allée couverte des Gros Murs

Article Annexe I

Dispositions relatives aux bâtiments, locaux de stabulation et aux équipements : a) Les matériaux à utiliser pour la construction des locaux de stabulation, et notamment pour les sols, murs, parois et les équipements avec lesquels les animaux peuvent

Article Annexe 5

Sens du feu et orientation des éléments Façades et murs extérieurs sans ouverture La somme des durées pare-flammes ou coupe-feu est déterminée en additionnant les durées de performance en résistance au feu obtenues avec les expositions au feu notées (

Article Annexe 3

Secteur d'application -la mise en place d'une isolation des murs ; A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface de matériau installée, et elle est complétée par un

Article Annexe I

Cette distance n'est pas exigée si l'installation est séparée des limites de propriété par un mur plein sans ouverture, construit en matériaux incombustibles et de caractéristique coupe-feu de degré 2 heures, d'une hauteur de 3 mètres ou s'élevant jusqu'à

Article Annexe

Cette distance n'est pas exigée si l'installation est séparée des limites de propriété par un mur plein sans ouverture, construit en matériaux incombustibles et de caractéristique coupe-feu de degré 2 heures, d'une hauteur de 3 mètres ou s'élevant jusqu'à

LEGIARTI000025084897

fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente 45.4CD 6,60 Menuiserie métallique : murs-rideaux

Article Annexe 1

Le mur extérieur devra être conçu de manière à garantir la résistance aux tentatives de vandalisme (par exemple : voiture bélier).

Article I

5, 40 117 002 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3, 70 117 002 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente. 45. 4CD 6, 60 117 002 Menuiserie métallique : murs-rideaux

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Communes de Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine (La) (1), Crucheray (1), Mur-de-Sologne (1), Rocé (1), Roches (1), Selles-sur-Cher.

Article Annexe XXXII

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'une peinture lavable, claire de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit aussi lavable que la peinture elle-même.