AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9403e
8 juin 2018
8 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1087, substitué sur l'audience par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915fd
21 mai 2014
21 mai 2014
RN 198 20230 TAGLIO ISOLACCIO assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.
Source officielleChambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fa9
2 avril 2024
2 avril 2024
égrappoir constitué d'une bande transporteuse qui convoie les grappes, et d'un dispositif égreneur disposé au-dessus de cette bande transporteuse, constitué de deux ensembles comprenant chacun une pluralité
Source officielle2ème Chambre
635b71bcb201587f74be01c7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[W] [I] (courriel joint au devis : pièce intimé n°3 mais que l'appelant n'a, pour sa part, pas produit). Ce courriel précise que M. [H] [F] envoie à M.
Source officielleChambre 3-2
65b35aea1d7564000872dba0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La Sarl Elysia Consulting, intimée citée, a fait l'objet d'un procès-verbal de recherches en application de l'article 659 du code de procédure civile et la SAS Arès Services, intimée, a été citée à étude
Source officielleChambre 1 A
661a20304cfa010008a2d781
10 avril 2024
10 avril 2024
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me HECKEL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE
Source officielle1re chambre civile
661f66022313f20008a525f3
16 avril 2024
16 avril 2024
Assisté de Me Vincent BARDET, membre de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de l'AIN, plaidant, et représenté par Me Jean-Baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, postulant INTIMÉE
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab811
17 avril 2024
17 avril 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume QUILICHINI de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS Intimée, Demanderesse à l'incident Après
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd96acf3b25f156bc984b50
4 février 2020
4 février 2020
2] [Localité 1] Représentée par Me Caroline JEANNOT de la SELARL LVA, avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 Ayant pour avocat plaidant Me Stanislas CREUSAT, avocat au barreau de REIMS INTIME
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6364bbd6e405357f749eab7f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ont été intimées la société JNJ Holding ainsi que Mmes [A] et [T].
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de41
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 17 Juillet 1965 à VIRY CHATILLON (91170) ... 69960 CORBAS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie BOLLAND-SOLLE, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a66085bbd03a05db965382
5 juillet 2023
5 juillet 2023
AG LIMITED prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 8] Représentés par Me Florence DURAND, avocat au barreau de PARIS INTIMEE
Source officielle4ème Chambre
65aa2dea009f81000890dba2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les intimées soutiennent que le marché a été conclu avec Mme [U] en qualité de maître d'ouvrage et que la sous-traitance alléguée n'est pas démontrée.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fd955d1d4f90a3f6094b8c1
20 février 2020
20 février 2020
Meiggie TOURNOUD, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2017/011992 du 22/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIME
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162e0831120e9a89a34a6e6
21 janvier 2011
21 janvier 2011
INTIMEES SA UBS LUXEMBOURG, société anonyme de droit luxembourgeois Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04574
3 novembre 2015
3 novembre 2015
de l'ordre des avocats (deuxième temps de la commission de l'infraction) suivie de sa réalisation matérielle (deuxième fait consommant l'infraction) ; qu'ainsi le prévenu a apporté la preuve de la pluralité
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22506_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En cas de pluralité d'enchérisseurs à ce prix, le bailleur choisit parmi eux le bénéficiaire du nouveau bail ou procède par tirage au sort.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69733b88cdc6046d47665159
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 Syndicat [15] ([19]) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 INTIMEE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69733c8fcdc6046d4766691d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 Syndicat [9] ([9]) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 INTIMEE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69733c92cdc6046d47666928
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 Syndicat [15] ([19]) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thomas FORMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : C2615 INTIMEE
Source officiellePage 17 sur 100