fonctionnelle M [M] n’a eu de cesse de le solliciter dans le cadre des modifications complémentaires de l’application non mentionnées dans le devis , ces demandes portant pour l’essentiel sur les prestations

[T] le 4 septembre 2015 mentionne clairement que le matériel fourni est 'reconditionné' et tandis que celui-ci était l'objet d'une prestation de maintenance, que M.

2006 inclus représente une somme bien supérieure au prix payé pour l'acquisition du matériel et aux frais engendrés par la création et la gestion du dossier ; Attendu de plus que le coût de la prestation

aucune faute ne peut lui être imputée ; - sur la détermination du montant de la provision : il justifie avoir dû acquitter une somme de 18 691,20 euros TTC pour l'intervention de la société de maintenance

Dans le cadre de cette activité, la société Dalkia conclut avec ses clients des contrats pour l'amélioration de l'efficacité énergétique afin d'apporter des services de maintenance et de réparation d'installations

Il résulte de ces dispositions que les frais correspondant à des prestations individualisables réalisées par une entreprise ayant son siège social en dehors de la Nouvelle-Calédonie pour le compte d'un

ayant pour objet l'exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation, de traitement d'eau, des chambres froides, des groupes électrogènes, de la piscine de rééducation et des prestations

poursuit le règlement par voie de compensation de deux factures impayées de 11591 € 63 et de 7177 € TTC (soit 18768 € 63) afférentes respectivement à l'acquisition d'un ordinateur portable et à la maintenance

société ID Acier a commandé à la société Veliacom la fourniture d'une installation téléphonique consistant en du matériel de téléphonie et des abonnements internet (fixe et mobiles) ainsi qu'une prestation

selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2009), que la société Un Arbre Un Foyer, avait souscrit auprès de la société Café 26, un contrat de location portant sur une machine à café et comprenant une prestation

Enfin, eu égard aux qualifications spécifiques que consacre la détention du certificat " IF13 " en matière d'installation et de maintenance des systèmes d'extinction automatique à gaz pour des prestations

particulières. 27- Les conditions particulières indiquent que le contrat signé entre les sociétés TP Froid et Services et Enjilau est un « contrat Type P1 » (pièce 11 appelant) incluant comme prestations

d'une centrale de production de co-génération moyennant une redevance forfaitaire annuelle, aux fins qu'il lui soit ordonné, sous astreinte, de réaliser, à compter du 2 octobre 2008, les travaux de maintenance

est insuffisante à établir les prestations de maintenance qu'on lui prête.

durée n'a pas été déterminée, sans que cela ouvre droit à indemnité au profit du co-contractant ; en l'espèce, la mise en concurrence a permis de diminuer sensiblement les dépenses exposées pour les prestations

professionnelles dont dispose la société AART Electronics ne soient pas suffisantes, cette insuffisance n'est pas de nature à entraîner son élimination de la présente consultation ; en ce qui concerne les prestations

d'appel des parties comparantes et leurs productions établissent que l'objet de leurs relations et de celles avec le loueur consistent en la fourniture de 37 imprimantes pour plusieurs sites et des prestations

La société ABC Feu a conclu, le 16 janvier 2018, un contrat de prestations de maintenance des appareils de sécurité incendie d'une durée de trois ans avec l'EHPAD Fonfrede, lequel contrat a été reconduit