DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 octobre 2022 GREFFIER : Mme ALAIN

[Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Alain MAURY de l'AARPI M&J - Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 INTIMES Madame [O] [F] épouse [W] née le [Date naissance

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

ALAN C/ S.A. AXA FRANCE IARD Société L'AUXILIAIRE Compagnie d'assurance MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.R.L. BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE S.A.R.L.

de rétractation figurant au verso du bon de commande ne peut pas être facilement séparé de ce document, contrairement aux prescriptions de l'article R. 121-3 du code de la consommation, l'utilisation

Maître PEDRON, avocat substituant Maître Marie-Pascale VALLAIS, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Jean-Jacques X... ... 49160 ST PHILBERT DU PEUPLE comparant, assisté de Maître Alain

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mmes N... et H..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Hôtel Luxia, après débats en l'audience publique

(ALAIN), PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE), EN DATE DU 4 JUIN 1975, QUI, DANS UNE POURSUITE POUR INJURES PUBLIQUES DIRIGEES CONTRE LA MEMOIRE D'UN MORT, INJURES

Alain MIELI, Juge du tribunal judiciaire de GRASSE, assisté de Madame Florine JOBIN, Greffière, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : S.A.R.L.

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain

DESALBRES, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller

des dispositions des articles 785, 786 et 916 al.2 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 septembre 2022 devant la cour composée de : Président :Monsieur Alain

MOULIN avocat au barreau de PARIS DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2022 en audience publique, devant Alain

l'acte de cession, Qu'une autre affaire actuellement traitée en référé par le tribunal de commerce de Sens est actuellement en délibéré pour une somme de 49.781,10€ due à un fournisseur espagnol avec un bon

DEMANDERESSE Madame [B] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS - #P0208 DEFENDEUR Monsieur [

MARINE MORBIHAN Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me ALLAIN

Rôle N° RG 21/17936 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISGJ Mutuelle MATMUT C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Wilfrid LESCUDIER Me Alain

W-B7I-YZWK Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUIT AINE C/ [O] [W] [J] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : la SELARL CABINET D’AVOCATS ALAIN