Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

Le moyen doit, dès lors, être écarté. Mais sur les premier et deuxième moyens Enoncé des moyens 32.

moyen de cassation, pris de la violation des articles 80 et 593 du Code de procédure pénale, 121-4 et 121-5 du Code pénal, excès de pouvoir, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des principes généraux

Les mesures d'instruction ont été exécutées le 8 octobre 2018. 3.

X... : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7.

du dossier avaient été effectués et que l'instruction était ainsi très complète sous réserve de l'expertise ordonnée (cf. p. 3 et 4 des écritures d'appel) ; qu'en ne répondant pas à ce moyen de nature

Simin, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de financement

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens Enoncé des moyens 9.

Examen des moyens Sur le premier moyen 8. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche en ce qu'elle concerne la cote D 596 et sa seconde branche, le septième moyen et le dixième moyen 3.

Marie-Hayde, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 décembre 2003, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

X... le 1er mai 1980, a été licencié pour faute grave le 29 décembre 1993 ; Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Reims, 1er octobre 1997) de

européenne des droits de l'homme, préliminaire, 706-96, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a rejeté le moyen tiré de la nullité de la sonorisation ; "aux

Examen des moyens Sur les premier et troisième moyens 5. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Le 31 mars 2022, il a saisi la chambre de l'instruction d'une requête en nullité. Examen des moyens Sur le premier moyen 4.

du Var ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires ampliatifs et le mémoire personnel produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Bruno X... et pris de la

Z... en qualité de juge d'instruction et toute la procédure subséquente ; "aux motifs que les prévenus contestent "que le premier juge, Jean-Michel Z..., ayant procédé le 19 mars 1987 en qualité de

X... avait subi une modification ; d'où il suit que le moyen, en sa première branche, n'est pas fondé ; Sur les deuxième et troisième branches du premier moyen et sur le second moyen réunis :