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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 1 contentieux général
69a21e0ccdc6046d47f9b68c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Régis BAUCHE, Assesseurs. Prononcée le 20 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielle9ème chambre 1ère section
65aacc7d0c777d3ec8eb62b5
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Nicolas BAUCH-LABESSE de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0010
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008024543
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Michel X..., demeurant au lieu-dit "Les Bauches" à Vertou (44120) ; M.
Source officielle8ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:475780.20230814
14 août 2023
14 août 2023
prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 dans les rôles de la Ville de Paris, à raison d'un bien immobilier situé 1, rue des Bauches
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC000263323
27 mars 2025
27 mars 2025
Batou, avocate exerçant à Genève.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400879_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
rapport de la simulation dont le comité local de concertation sur les ondes électromagnétiques a, par un avis du 26 septembre 2022, prescrit la réalisation dans la cour de récréation de l'école Ohel Barouch
Source officielle3ème chambre civile
67f03ed902fc178212f8471c
3 avril 2025
3 avril 2025
LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE C/ [M] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alicia BALOCHE - 28, Me Charlotte ROMERO - 076 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Alicia
Source officiellecr
61372523cd5801467741b473
28 octobre 1991
28 octobre 1991
BARUCH du chef d'infraction à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger, a annulé tous les d actes de l'information et, après évocation, a constaté l'extinction de
Source officielle9ème chambre 3ème section
66fee098172da17169e9a953
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DUPUIS Me BAUCH-LABESSE Me LAROCHE ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/03735 N° Portalis 352J-W-B7I-C3XRH N° MINUTE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC001902908
10 mai 2011
10 mai 2011
Baruch, a lawyer practising in Budapest. The Hungarian Government (“the Government”) were represented by Mr L. Höltzl, Agent, Ministry of Public Administration and Justice.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
688d0695afe88dc815dd3a05
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Limoges le Jeudi 22 Mai 2025 Composition du Tribunal : Madame BOSCHERON, Présidente, au TJ-Pôle Social de [Localité 8] Madame DAURAT, Assesseur Employeur Monsieur TAYSSE, Assesseur salarié Madame BATOUT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
688d06cbafe88dc815dd4073
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CAILLEAU, Assesseur salarié Madame BATOUT, Greffier En présence de Madame [K] [P], attachée de justice DEMANDEUR : Monsieur [H] [C] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Amandine DOUNIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
Aulnay sous Bois qui l'a débouté de toutes ses demandesc/M. Maurice Z
6253c9edbd3db21cbdd89964
20 septembre 2007
20 septembre 2007
E 3 - 93150 LE BLANC MESNIL ci-devant actuellement 11, rue du Commandant Baroche - 93700 DRANCY représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Olivier SPITERI, du
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c3
17 avril 2013
17 avril 2013
non comparant représenté par Me Carole BALOCHE commise d'office ET : INTIME CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE 100 avenue du Médipôle 38307 BOURGOIN JALLIEU non représenté Monsieur LE PREFET
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905cc
17 avril 2013
17 avril 2013
non comparante représentée par Me Carole BALOCHE, avocat au barreau de GRENOBLE ET : CENTRE HOSPITALIER LE VALMONT BP 16, 26760 MONTELEGER non représenté Monsieur LE PREFET DE L'ISERE A.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03863_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B A, représenté par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et pénalités ; Il soutient que : - la SCI La Verrerie et la SCI Saint
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03866_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, la SCI La Verrerie, représentée par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03605_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Baroche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de lui accorder la décharge de ces
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9184f
24 juin 2014
24 juin 2014
Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS, Section commerce-chambre 6, RG no 07/ 03499 APPELANTE Madame Sarra X... ... 95200 SARCELLES Représentée par Me Fouad BARBOUCH
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddee
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 16 Mars 1972 à MOANDA (GABON) ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL BAROUKH-TAMBURINI, avocats au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellePage 18 sur 39