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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
68df5f1a38ac3a658931de41
2 octobre 2025
2 octobre 2025
HSBC CONTINENTAL EUROPE Société CCF Copie exécutoire délivrée le : 02/10/2025 à : Me Alain CHETRIT Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ebc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me TAMAIN Olivier, avocat au barreau de Montpellier (plaidant) INTIME : Monsieur [C] [U] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielleChambre 1-8
653219809e4ea48318f5a91d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
HAUT SOMMET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent GAY Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielleJEX
677d7d98b032d83cfd3e749e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/12061 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5TUC MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025 à Me CHETRIT
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e8342d338c20d30fde
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/09704 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZKJF AFFAIRE : Mme [Y] [V] épouse [H] (Me Alain CHETRIT) C/ S.A.
Source officielleChambre 1-2
63d3797dd1bc2605de4b464a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Rôle N° RG 21/17936 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISGJ Mutuelle MATMUT C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Wilfrid LESCUDIER Me Alain CHETRIT
Source officielle1° Chambre B
6032d6bc33d9c54b512f190c
21 novembre 2017
21 novembre 2017
juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMES : Madame [B] [P] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielleChambre civile section B
68f07f3f47396eb608bc05c4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B Cabinet de Mme Ludivine Chetail, Conseillère chargée de la mise en état N° RG 25/00156 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MRLQ N° Minute
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200208
4 février 2010
4 février 2010
Chérif X..., assuré depuis le 4 mai 2001 auprès de la société les Assurances du Sud, devenue la société Sérénis assurances (l'assureur), par l'intermédiaire d'un courtier, la société Dufourg assurances
Source officielleHospitalisation D'office
6867689bdd25744ff781d4f3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à Mme Aurélie MEYER substitut général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 02 juillet 2025, DEBATS : A l'audience publique tenue le 03 juillet 2025 par Ludivine CHETAIL
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462212.20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
A B ont demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner le centre hospitalier de La-Charité-sur-Loire à réparer leurs préjudices découlant de la prise en charge de M. C B.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008258178
9 novembre 2005
9 novembre 2005
et 25 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les communes de GRANDVELLE ET LE PERRENOT, AROZ, FEDRY, CLANS, GREUCOURT, MAIZIERES, VY-LE-FERROUX, BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cac64531385b027a3a
10 avril 2025
10 avril 2025
Copies : Dossier [8] [J] [E] [V] Me Philippe FORTABAT LABATUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Pôle Social ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le dix avril deux mil vingt cinq, par Cécile CHERRIOT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cac64531385b027a5d
10 avril 2025
10 avril 2025
Copies : Dossier [7] [M] [N] [J] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Pôle Social ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le dix avril deux mil vingt cinq, par Cécile CHERRIOT
Source officielleciv3
613721facd580146773f932a
25 janvier 1994
25 janvier 1994
(Aude), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 3 / de la société à responsabilité limitée Chevrin Geli, dont le siège social est Les Mélix Airoux à Labastide-d'Anjou
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f59
13 mars 2018
13 mars 2018
ayant pour avocat postulant Me Colette NEAU-AUDINET, avocate au barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur Chérif Y... [...]
Source officielleSection des Référés
6865831872b7e1b6bf1dc9a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Monsieur [S] [A] né le 27 Septembre 1985 à CRETEIL (VAL-DE-MARNE), nationalité française, demeurant 14 avenue Louis Blanc - 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE tous deux représentés par Maître Jenna CHETRIT
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2519822_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A..., représenté par Me Chetrit, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301194_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2023, la commune de Rouvres-la-Chétive, demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code
Source officielleChambre 3-3
602f08367a0d586dd1ea0e42
18 février 2021
18 février 2021
19083 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNX7 [Z] [C] [K] C/ [X] [I] SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Caroline HAMON-CHETRIT
Source officiellePage 18 sur 156