Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2020, le syndicat des copropriétaires de la résidence Borély Plage, pris en la personne de son syndic, représenté par Me Di Angelo

Pernot, syndic, et la société Borel Frères, en état de règlement judiciaire assistée de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 30 décembre 2022, le 11 janvier 2023 et 2 octobre 2024, la SARL Recyclage des vallées, représentée par Me Deharbe et Me Borrel

    Le décès du juge Borrel et la procédure subséquente 10.

. # Oleificio Borelli SpA v Commission of the European Communities. # Action for the annulment of the Commission's decision refusing to grant aid from the EAGGF under Council Regulation (EEC) Nº 355/77

barreau de PARIS, vestiaire : L0165 - N° du dossier 20230091 APPELANT ET Madame [L] [Z] née le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Céline BORREL

La société Bolero emploie moins de 11 salariés. Le 7 février 2019, Mme [S] et la société Bolero ont signé une rupture conventionnelle.

Borrego (Espagnol), Ján Šikuta (Slovaque), juges , ainsi que de Michael O’Boyle , greffier de section .

Borrego (Espagnol), Ján Šikuta (Slovaque), juges , ainsi que de Michael O’Boyle , greffier de section .

Mazen X..., gérant de la société à responsabilité limitée Le Boléro, domicilié en cette qualité à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Boléro et M.

Les dépens seront laissés à la charge de la société B-GO SASU et de la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO, ès qualités d'Administrateur Judiciaire de la société B-GO SASU.

le 29 Juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : AD N° RG : F19/00318 Copies exécutoires et copies certifées conformes délivrées à : Me Céline BORREL

résilié la convention spécifique n° 2 en date du 14 octobre 1999, passée entre la ville de Marseille et la SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE (SFR), relative à l'occupation du site de l'école des Borels

Bonello,     K. Traja,     L. Garlicki,     J. Borrego Borrego,   M mes   L. Mijović, juges,   M me   M. Del Tufo, juge ad hoc, et de M me   F.

En tout état de cause, DEBOUTER la SAS BOCA INVESTISSEMENTS et la SAS BOCALO de leurs demandes.

mai et 31 mai 2022 et le 29 août 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Location Manutention Stockage et la société à responsabilité limitée (SARL) entreprise Delestrez, représentées par Me Borrel

Bonello, président ,   M.   B. Conforti,   M me   V. Strážnická,   M.   P. Lorenzen   M me   M. Tsatsa-Nikolovska,   M.   E. Levits   M.

Bonello, président ,   M.   B. Conforti,   M me   V. Strážnická,   M.   P. Lorenzen   M me   M. Tsatsa-Nikolovska,   M.   E. Levits   M.