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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90646
1 juin 2023
1 juin 2023
par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90624
1 juin 2023
1 juin 2023
par la société Eco environnement à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88358
1 juin 2023
1 juin 2023
sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91145
19 décembre 2024
19 décembre 2024
l'instance enregistrée sous le numéro V 23-13.726 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91149
19 décembre 2024
19 décembre 2024
[T] [D] à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 décembre 2023 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud, avocat général, recueilli
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91144
19 décembre 2024
19 décembre 2024
l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR88588
19 décembre 2024
19 décembre 2024
société Rouille et Coulon ; Vu l'article 1009-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction résultant du décret n°2008-464 du 22 mai 2008, et notamment son deuxième alinéa ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90709
11 septembre 2025
11 septembre 2025
[Z] [U] à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 avril 2024 par la cour d'appel de Cayenne ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud, avocat général, recueilli
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90707
11 septembre 2025
11 septembre 2025
la société Transports Leroy Frères à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 juin 2024 par la cour d'appel de Douai ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90629
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[S] [O] à l'encontre de l'arrêt rendu le 3 juillet 2024 par la cour d'appel d'Orléans ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud, avocat général, recueilli
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90627
17 juillet 2025
17 juillet 2025
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90626
17 juillet 2025
17 juillet 2025
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90478
24 juillet 2025
24 juillet 2025
l'instance enregistrée sous le numéro Y 24-17.896 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90483
24 juillet 2025
24 juillet 2025
laquelle Mme [N] [D] épouse [P], la société MJ [I] demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90486
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Mme [L] [M] épouse [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Fort-de-France ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90036
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro S 25-14.122 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90032
15 janvier 2026
15 janvier 2026
rendu le 6 février 2025 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Fabrice Burgaud
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400349_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Arnaud-Buchard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300480
15 juin 2022
15 juin 2022
Burgaud, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 mai 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Farrenq-Nési, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300218
2 mai 2024
2 mai 2024
Burgaud, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Boyer, conseiller rapporteur, M.
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