CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 981 résultats pour « Cédric MAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

653ca5d683c9498318209bdf

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Localité 4] Chambre 4-3 N°2023 / M95 N° RG 23/11887 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5LU ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [R] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Cedric

Source officielle

Page 18 sur 300

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC87 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CEDRIC MASSET CONSULTING

SIREN 499576825Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CEDRIC MASSET CONSULTING

SIREN 499576825Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CEDRIC MASSET CONSULTING

SIREN 499576825Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CEDRIC MASSET CONSULTING

SIREN 499576825Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/07/2026

Voir →

Radiations

MASSMANN, Cédric, Pierre-Antoine

SIREN 949645154Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

21/04/2026

Voir →

CA

5ème Chambre

68fb978011af6ba0065f3a3d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DBVL-V-B7J-[W] Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 24 Juin 2025 Date de la saisine : 01 Juillet 2025 Date de la décision attaquée : 22 MAI

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a80

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Cédric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, du chef d'infraction à la législation sur les

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964103f5112d8edd057516

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488261.20240530

Admin. suprême

30 mai 2024

30 mai 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 mai 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489502.20240530

Admin. suprême

30 mai 2024

30 mai 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 mai 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6917237be097417ee1c1469b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D’[Localité 8] JUGEMENT DU : 06 octobre 2025 RÔLE : N° RG 24/01379 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MGTH AFFAIRE : [J] [F] C/ [T] [M] [R], [B] [S] GROSSE(S)délivrées(s) le à SCP JEAN LECLERC,CEDRIC

Source officielle
CC

soc

61372304cd580146774045fc

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Y... a été engagé le 15 septembre 1978 par la société Michel Bachoz en qualité de représentant ; que le 29 mars 1981, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e1b

Appel

5 janvier 2015

5 janvier 2015

Cédric X... C/ Mme Adeline Y... épouse X...

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe48cdc6046d47599288

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, Président, assistée de GUERIDO Cédric, Greffier, Après débats à l'audience du 17 Mars 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDEURS Madame [S] [L], Chez Maître Sandy MOCKEL, avocate

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfddacdc6046d47598a8e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, Président, assistée de GUERIDO Cédric, Greffier, Après débats à l'audience du 17 Mars 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDEURS Madame [L] [Y], Chez Maître Joyce PITCHER, avocate

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491891.20251010

Admin. suprême

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6712a1246a642c49b871314c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l’espèce, Mme [P] [X] a été convoquée à l’audience du 3 septembre 2024 par courrier recommandé du 1er mars 2024 avec accusé de réception, signé le 4 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e250

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Monsieur Cédric Z... et Madame Nathalie X... se sont mariés le 5 août 2000 à WANDIGNIES-HAMAGE, sans contrat préalable.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a196cf0cdc6046d475ab503

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d12af84b0bef080ca03

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le docteur [D] [O] a déposé son rapport d’expertise le 17 mars 2024, notifié aux parties le 9 avril 2024.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467731.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468876.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473932.20231003

Admin. suprême

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491989.20241227

Admin. suprême

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle