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3 034 résultats pour « CAMBOT Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2102512_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2021 et des pièces complémentaires enregistrées le 8 octobre 2021, M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500157_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces, enregistrés le 21 janvier 2025 et le 11 février 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509411_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2509412, enregistrée le 28 mai 2025, par laquelle M. B demande l'annulation des décisions contestées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501114_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Vu : - les pièces du dossier ; - les requêtes en annulation des décisions attaquées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2302866_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Le Garzic, juge des référés ; - et les observations de l'AARPI Cambonie Bernard, avocat de M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fddc77ad3af3f6cc7dbb979

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Par déclaration en date du 8 février 2016, adressée par la voie électronique, la société Transports Caillot a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b80e4b5292aaa663052

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Z] [B] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Laurence CAMBONIE - #BO183 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64a50c9eb8594705dbfccad9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

EXCALIBUR [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me CAMBON avocat pour Me Sandrine DUMAS de la SELARL ACTIUM AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Association AGS (CGEA-TOULOUSE) [Adresse

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e4050e681ed727f2a3ff41

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Aux termes de ses dernières conclusions le GIE CAMACTE sollicite de : JUGER que sous les plus expresses réserves, notamment de garantie et les protestations d’usage de la compagnie CAMACTE ne s’oppose

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00998

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le 5 décembre 2013, M.

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740ea6e

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Brissier, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat du Gie Camacte Groupement d'intérêt économique du Groupe des assurances mutuelles du bâtiment, de Me Delvolvé, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2503683_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B... transmet au tribunal des échanges concernant une demande de remboursement de sommes versées sur une cagnotte en ligne. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101339_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102984_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2404478_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00687

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

licenciement du salarié est dépourvu de cause réelle et sérieuse et, en conséquence, de la condamner à lui verser diverses sommes à titre d'indemnité pour licenciement abusif, au titre de la mise à pied

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02121_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2024, la commune de Bayonne, représentée par Me Cambot, demande à la cour : - d’annuler ce jugement avant-dire droit du 25 juin 2024

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2100798_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 janvier 2022 et le 15 mars 2022, la commune de Biarritz, représentée par Me Cambot, avocat, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au non-lieu statuer

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfc1beee0f8318b9780e

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

le maintien au centre de rétention de : [T] [I] né le 30 Juillet 2004 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 31/08/2023 à 19 h 06 par courriel, par Me Charlotte CAMBON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202369_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces, enregistrés les 21 octobre 2022 et le 1er novembre 2022, l'association Comité citoyen de quartier Arudy, représentée

Source officielle