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5 952 résultats pour « Carole Boy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90555

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Gravotech holding, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90558

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[N] [W], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FD3Q S.A.S.U. ASER3c/S.A

63d0d64281a7b805de12b792

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[K] [P], responsable carrosserie'».

Source officielle
TCOM

1ère A

6a111539cdc6046d47a33411

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY, M. [V] [Y], M. Nicolas FELDKIRCHER et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b090fbcdc6046d4732e0c1

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F950 Numéro de Procédure collective : 2025RJ319 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS CARROSSERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7415cdc6046d4741d8dc

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F609 Références : La SARL SN CARROSSERIE AZUREENNE - 2025RJ172 DEMANDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb96

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

X... est salarié de la société Carrier carrosserie.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162e0781120e9a89a34a5db

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

SAINT-SCHROEDER, Conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président en remplacement de Bernard SCHNEIDER, Conseiller, empêché Françoise CHANDELON, Conseiller Greffier lors des débats : Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163bf283aeb4b683cf414c5

Appel

20 novembre 2009

20 novembre 2009

Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2effcdc6046d47e4151f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[Q] [N] a sollicité la SARL CARROSSERIE PROVENCALE aux fins de rénovation totale de la carrosserie de son véhicule de type Autobianchi 112 ABARTH, immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63b7cc6a6b63637c907b7856

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0071c87724b5e69da17

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2025 / 013 N° RG 22/11049 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3AO [U] [L] [D] [K] C/ [I] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007936730

Admin. suprême

15 janvier 1997

15 janvier 1997

capitalisés ; Vu 2°), sous le n° 156449, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 février et 23 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d50

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

DE CLÔTURE du : 18 Février 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du jeudi 08 AVRIL 2021, à 14 heures, devant Madame Carole

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54f95cdc6046d477005b6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le tout est en bon état.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fdaaf8176dfe840808538c9

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Carlo

Source officielle
CA

3ème chambre A

688311334d9076bf079c2345

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

VERNEY CARRON C/ S.A. TOKIO MARINE EUROPE S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f241e53fca3659f673b6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'ordonnance a été notifiée le 11 avril 2024 à la société CARROSSERIE [H].

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

680c6dbffe1a38d696f20f68

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Sur les demandes accessoires Les dépens seront laissés à la charge de la SCP Laleure [J]-[W] Caron Chevalier.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007626543

Admin. suprême

10 janvier 1990

10 janvier 1990

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 décembre 1985 et 9 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société à responsabilité limitée "CARROSSERIE

Source officielle