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1 961 résultats pour « Christian Etelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8579ba5988459c4cce6

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1990, qui l'a condamné, des chefs d'homicide involontaire, et infraction au Code du travail, aux peines

Source officielle

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CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd191

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

2ème chambre section A ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTS : Monsieur [X] [Z] né le 26 Août 1990 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Mickaël PAVIA de la SELARL CHRISTIANE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

679331d331df9338379d278d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EXPRO, JCP d'[Localité 6], décision attaquée en date du 18 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00273 Monsieur [K] [S] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Christiane IMBERT-GARGIULO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

687732eb7032dd17d194ba73

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

audit siège représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS LE QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina

Source officielle
CA

Chambre civile

64534caa37f394d0f8f665b9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Aux termes des dispositions de l'article 399 du code de procédure civile, le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69faf965cdc6046d47c3d296

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 30/04/2026 en audience publique devant Christine ROSLYJ, président d'audience, le tribunal étant composé de : Président : Christine ROSLYJ Juges

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a563ddcdc6046d473c60b8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

L'affaire a été débattue le 03/04/2025 en audience publique devant Christine ROSLYJ, président d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6f96cdc6046d47b8428c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Christian MAUVIEUX, Juge, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6787525cfc8e837eda8a6294

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

affections iatrogènes et des infections nosocomiales ; Etablissement Public Administratif ; Prise en la personne de son directeur en exercice domicilié en cette qualité audit siège assistée de Me Christian

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

677ecfe9b01eea4cf01a4327

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Janvier 2025 DEMANDEUR [Z] [P] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Béatrice GEISSMANN ACHILLE, avocat au barreau de PARIS, avocat constitué et plaidant, vestiaire #G0033, et par Maître Christian

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

6696b9069a603a69291131df

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE Madame [H] [K] née le 08 Mars 1988 à [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a5

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

A l'audience de plaidoirie du 22 Mai 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e16

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

-signé par Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente, et par Mme Christiane DESPERIES, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616355d0bf1fa7f870d29fd2

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 19 mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ec5

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fdacdc6046d47712082

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 03 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67f80d3bcf40727a0043ba6d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Dit que les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, sauf convention contraire des parties.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f80d3fcf40727a0043bad7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Dit que les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, sauf convention contraire des parties.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f80d58cf40727a0043bd6d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Dit que les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, sauf convention contraire des parties.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f80d59cf40727a0043bdad

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Dit que les frais de l'instance éteinte seront supportés par la demanderesse, sauf convention contraire des parties.

Source officielle