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758 résultats pour « Christophe Noize »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

64a6603dbbd03a05db965202

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

NYC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN-BAUDRY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b4cece1704f5747a0d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bbf

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6620b8d1bd6a8f00086abb55

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6700d6fb836fac7141b7ea98

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6630898303169600084135cc

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7700d808eb34e4557d4

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7710d808eb34e4557e0

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

679c688c0eb488d744569cf4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6610e5eb74ef9f00086f6600

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

épouse [O] née le 24 Décembre 1966 à [Adresse 6], [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [X] [O] né le 02 Février 1966 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e3b009f81000890dbca

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e40009f81000890dbcc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e42009f81000890dbce

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68fb977f11af6ba0065f3a21

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : CPAM D'INDRE ET LOIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Caroline

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033191646

Admin. suprême

3 octobre 2016

3 octobre 2016

Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101104

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

rectifiée du 22 juin 2004, déclare avoir identifié chez le marchand la chaise d'allaitement telle qu'elle a été photographiée, une fois décapée et encore sans tissu, et avoir participé à la peinture couleur noire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400595_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

pilet (anas acuta), le canard chipeau (anas strepera), le canard souchet (anas clypeata), la sarcelle à ailes vertes (anas crecca), le dendrocygne fauve (dendrocygna bicolor), le dendrocygne à ventre noir

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300541_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

pilet (anas acuta), le canard chipeau (anas strepera), le canard souchet (anas clypeata), la sarcelle à ailes vertes (anas crecca), le dendrocygne fauve (dendrocygna bicolor), le dendrocygne à ventre noir

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630898303169600084135c4

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Société COMPAGNIE GENERALE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d0a8c0355000835f735

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.

Source officielle

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