périphériques enterrées du dit sous-sol et que les travaux nécessaires pour remédier aux désordres portent sur le démontage et le remontage des portes métalliques des garages privatifs, le renforcement et le cuvelage

n'a pas suffisamment pris en compte le caractère inondable du terrain puisque les plans du permis de construire intègrent simplement la mise en 'uvre d'une étanchéité sur les murs enterrés et non un cuvelage

de faire entreprendre l'exécution de complexes d'étanchéité à l'endroit des zones enterrées et non suivant positionnement (complexes adaptés aux dits positionnement), soit de faire procéder à des cuvelages

Mafi construction, assurée auprès de la société Axa France, pour le lot gros 'uvre, la Société parisienne d'imperméabilisation (société SPI), assurée auprès de la société L'Auxiliaire, pour le lot cuvelage

Elle n'a pas donné suite à la proposition émise en novembre 2013 d'un cuvelage en inox à positionner sous le spa afin de récupérer l'eau et de l'évacuer vers le réseau public.

désordre aurait été évité et qu'«on pouvait qualifier ce désordre de malfaçon à l'origine de la construction : lorsqu'on enterre un mur, on l'isole des terres extérieures par un revêtement étanche (voire cuvelage

maçonnerie, VRD, a sous-traité à la societé BET AMBRE les études béton armé et s’est approvisionnée en béton prêt à l’emploi auprès de la societé LES BETONS NIÇOIS - Fondations Spéciales : PRO-FOND - Cuvelage

société Projet vient aux droits et obligations Etude thermique MAF Guyenne sanitaire (Guysanit) Chauffage, plomberie, sanitaire et VMC Axa France iard Gerfa sud-ouest ot cuvelage

La facture de la société ADB CONSTRUCTION d’un montant de 1.900 euros HT et datée du 09 juin 2017 correspond à des travaux de nettoyage et ragréage sous l’escalier, de cuvelage, de dépose et repose des

d'assurance de la société Fortin Construction que la société Generali Iard l'assurait pour les travaux de fondations, structure et travaux courants de maçonnerie, enduits (hormis étanchéité de façade et de cuvelage

société SEPRA en août 2005, l'eau avait alors envahi les sous-sols, contraignant par la suite la SCI Nouvelle de Bourbonne à réaliser des travaux d'étanchéité avec mise en place d'un cuvelage

les dispositifs de protection contre le risque d'inondation (PPRI), cette attestation indique que le local " relais déchet " a été étudié pour supporter une submersion prolongée et sera doté d'un cuvelage

souscrit un contrat d'assurance à effet au 1er janvier 2012, rejette la demande de garantie en considérant que l'activité de revêtement de sols n'est pas couverte par le contrat d'assurance le mot cuvelage

intégrant les joints de dilatation ayant été achevées dès octobre 2008 ; les retards accusés par le chantier à compter de janvier 2009 ont des causes étrangères au changement d'option technique du cuvelage

Code de procédure civile" ; Mais attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision de ce chef en retenant, sans contradiction, que les infiltrations résultaient de la fissuration du cuvelage

. - Le résultat en nombre de places découlant des normes définies ci-après sont arrondis à l'unité supérieure - Sauf impossibilité technique (la nécessité de recourir à un cuvelage des sous-sols ne peut

desquelles figurent le traitement des joints de dilations, la réalisation des seuils et des appuis de baies, le terrassement des abords du bâtiment, la pose d'une protection hydrofuge, les bacs à sable, le cuvelage

niveaux inférieurs au terrain naturel (cave, parking), il sera étudié les variations de niveau des eaux souterraines afin d'éviter leurs intrusions dans les sous-sols et prévoir, si nécessaire, un cuvelage

. / 3.2 les parkings souterrains répondant aux conditions suivantes : - en cas de réalisation d'un cuvelage étanche, celui-ci devra pouvoir résister aux pressions hydraulique exercées par la nappe et ne

Au regard de la nature du vice qui est à l’origine des désordres, il ne peut y être remédié que par la mise en place d’un cuvelage, nécessitant elle-même la démolition et la reconstruction de l’ouvrage