Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed42010da7cb996dc91db7
10 octobre 2025
10 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURBEC
Source officielleJUGE CX PROTECTION (JCP)
68ff2f427e08341cb497a002
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LES NOISETIERS dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Maître Medhi DUBUC LARIBI, avocat au barreau de POITIERS DÉBATS AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 JUIN 2025 JUGEMENT RENDU PAR MISE
Source officielleChambre Sociale
64a7b2403bcaf505db696a90
6 juillet 2023
6 juillet 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
627df96b0d41e0057d43e760
12 mai 2022
12 mai 2022
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
63d37b09d1bc2605de4b4c80
26 janvier 2023
26 janvier 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b30cc2cdc6046d477389f0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Fait sur trois pages, en deux exemplaires : Madame [M] [R] SELARL [A] ET ASSOCIÉS. représentée par Me Bérénice DUBOC Date: KOS/RaST.
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f6742
5 avril 2024
5 avril 2024
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
661a20384cfa010008a2d883
12 avril 2024
12 avril 2024
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
669218a4f3a19d0db6b712e5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c85dd7001754d61aa94
7 juillet 2025
7 juillet 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Mathieu GIBAUD de la SAS DELTA AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, postulant pour Maître Medhi DUBUC-LARIBI
Source officielleChambre Sociale
67f5ff30e523525b14ffda5c
8 avril 2025
8 avril 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame DUBUC
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f07c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielle1ere Chambre
6538b3bb7ffc2c8318edffdb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En présence de madame Fabienne Durbec et de monsieur Yanis Ensaad auditeurs de justice, qui ont siégé en surnombre et participé avec voix consultatives au délibéré.
Source officielleChambre Sociale
653b59e8502b828318c4e700
26 octobre 2023
26 octobre 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Mme ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
653b59eb502b828318c4e70c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00832_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Dubecq, substituant Me Grimaldi, représentant la commune de Manosque. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca7
31 janvier 2002
31 janvier 2002
situation de danger entraînée par l'élévation brutale du taux de poussière dans l'atmosphère lors d'une telle opération de débourrage, élévation brutale à la réalité décelée par les experts HAGUEMOER et DUBUC
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01787_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C..., - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Dubecq, substituant Me Grimaldi, représentant la commune de Cuges-les-Pins.
Source officielleChambre Sociale
6364bc19e405357f749eaca5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officielleChambre Sociale
6364bc1ae405357f749eacab
3 novembre 2022
3 novembre 2022
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame ALVARADE, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DUBUC
Source officiellePage 18 sur 39
MAISON F. DUBECQ
29/05/2026
Voir →
DUBECQ SOLAR SOLUTIONS
30/04/2026
Voir →
S.E CAVES DUBECH
07/04/2026
Voir →
DUBECQ ET FILS
31/03/2026
Voir →
TRANS DUBECQ
17/02/2026
Voir →