A titre préliminaire, il convient d'observer que le projet d'aménagement d'un ensemble immobilier commun aux deux demandeurs, Jean-Robert A... et Georges B..., ne fait pas de ceux-ci les propriétaires

Robert, - LA SOCIETE X..., - LA SOCIETE SALON LEVAGE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 25 octobre 2006, qui, après relaxe de Y...

Robert X... à 230 francs d'amende ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que Robert

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Transports Bruno Robert et Bruno Robert entrepôts du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 59C 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 21 DECEMBRE 2017 R.G. N° 16/02092 AFFAIRE : SARL GARAGE ROBERT ...

Robert Brunel et la condamne à payer à la société Banque européenne du crédit mutuel la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique,

Alléguant que ces sommes avaient été versées au titre d'un prêt qu'il avait consenti à Germaine X... et que celle-ci ne lui avait pas remboursé, Robert Y... a fait assigner l'intéressée devant le Tribunal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Christian Robert, société anonyme, dont

Robert X... contre la décision du 10 février 2001 l'ayant condamné à payer à la SCP un solde d'honoraires, l'ordonnance énonce que les éléments de comparaison versés par M.

Florent Y... a contesté la qualité d'enfants naturels de Robert, Géraldine et Lucette Y... ; Attendu que M.

C / André Y..., Robert Y...

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 2ème SECTION AFFAIRE N°: 99/00881 ARRET N° 714 AFFAIRE : X... C/ Y...

rendu le 3 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de M.

Robert à payer aux époux X... la somme de 2 000 euros et rejette la demande de la société Deus Robert ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Pierrette Y... épouse X...

Au soutien de ses prétentions, Robert X... fait valoir qu'il est en arrêt longue maladie et ne perçoit qu'un revenu extrêmement réduit.

Donne acte à la société Robert Pinchou, à M. X... et à M.

Robert Z... pour procéder à des travaux de restauration du château et que les pièces qu'elle produisait aux débats n'étaient pas de nature à établir que les fonds retirés de l'activité de chambres d'hôtes