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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a77b4ecdc6046d476ca80e
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
69a77ba8cdc6046d476cad66
69a77c9acdc6046d476cbc0f
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:463511.20240524
24 mai 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 24 mai 2024. La présidente : Signé : Mme Fabienne Lambolez Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2023:466758.20230425
25 avril 2023
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 avril 2023. La présidente : Signé : Mme Fabienne Lambolez Le rapporteur : Signé : M.
Cour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cd
4 juin 2015
C/ Fabienne Y... --------------------------- Rendue publiquement le quatre juin deux mille quinze par M.
Pôle 6 - Chambre 1- A
63cb937b9c02507c9078de8c
19 janvier 2023
DEMOS, représentée par Me Jean-Gilles BARBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0906 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 70 /2023, 2 pages)
J.L.D.
6866c8e4d33109fd079ab7fa
3 juillet 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [M] [O] assisté de Maître CAYUELA Fabienne
Service des référés
661041acc9ea95b316fe1e5f
3 avril 2024
BE BLUM [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DÉFENDERESSES S.A.S.
659eef036976f1c644e78548
10 janvier 2024
DP.r [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DÉFENDERESSE S.A.S.
ECLI:FR:CECHS:2023:468354.20231109
9 novembre 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 12 octobre 2023 où siégeaient : Mme Fabienne Lambolez, assesseure, présidant ; M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90870
15 septembre 2022
[Y] [O], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90865
la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Le Grand Muscat, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90860
[M] [T], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90880
Système, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Domofinance, ayant la SARL Delvolvé et Trichet pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90863
[O] [T], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90853
[F] [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
Jean-Yves X... C/ Mme Fabienne Y... épouse X...
civ1
6137216fcd580146773f3be7
14 mai 1991
Marc, Clément X..., 2°/ Mme Jacqueline Raymonde, Anne-Marie Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Fabienne, Jeanne, Simone X..., demeurant à La Croix-Point, Lavausseau (Vienne), 4°
6253c939bd3db21cbdd879ef
4 octobre 2005
Madame Fabienne B... née A... Monsieur Anthony A...
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