- Ioniques (6) - Thermiques - Thermovélocimétriques - Flamme - Autres ID 3. Des moyens suffisants sont-ils prévus à bord pour l'essai de chaque détecteur (perche, rallonge, etc.) ? (228-4.19 § 4) ID 4.

Article Annexe I

—

caractères apparents. 4.6 - "Permis de travail" et/ou "permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation ou d'aménagement nécessitant l'emploi d'une flamme

Article Annexe 1

—

Les performances des clapets bouche et terminaux pare-flammes et coupe-feu, attestées par des procès-verbaux en cours de validité à la date de publication du présent arrêté, répondent aux exigences des règlements de sécurité contre l'incendie les concernant

Article Annexe I

—

d'intervention ”-“ Permis de feu ” dans les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme

Article Annexe I

—

Les gainages électriques et autres canalisations ne sont pas une cause possible d'inflammation et sont convenablement protégés contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action

Article Annexe II

—

Il est interdit de faire usage de feu ou de flamme nue et de fumer au cours des manutentions, au voisinage des colis placés en attente de manutention, au voisinage des wagons et dans les wagons. 2.2.2.2.

Article Annexe 5

—

En cas d'incendie : - dès détection de fumées ou de flammes, s'arrêter immédiatement.

Article Annexe I b

—

S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).

Article Annexe I

—

Les canalisations électriques ne sont pas une cause possible d'inflammation et sont convenablement protégées contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits présents dans la partie de l'installation en cause.

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ21 Quel type d'extincteur faut-il éviter d'utiliser pour éteindre les flammes d'un feu d'hydrocarbure ? EQ22 Une commande de coupe-circuit est-elle obligatoire sur un véhicule de transport en commun près du poste de conduite ?

Article Annexe 4

—

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les cagoules et les masques devraient être en un matériau résistant aux flammes et comporter une fenêtre transparente pour permettre de voir. 2.2.3.3 Un appareil non activé doit pouvoir être porté en laissant les mains libres. 2.2.3.4 Lorsqu'ils sont

Article Français (suite)

—

. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

territoriale et aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent installées avant le 1er janvier 2019, prévue à l'article 1519 D ; b) Aux installations de production d'électricité d'origine nucléaire ou thermique à flamme

LEGIARTI000050986431

—

la ventilation naturelle suffit Article 8 du titre Aérage 8 mois Autorisation de certains travaux de dépilage en aérage secondaire Article 9 du titre Aérage 8 mois Autorisation d'utiliser des matériels ou d'exercer des activités produisant des flammes

Article Annexe V

—

CENTRALE À FLAMMES FONCTIONNEMENT B200 Production d'électricité GWh électrique produit (en net). 1,1 A calculer par mois.

Page 18 · 356 résultats

← Précédent