Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 octobre 2024, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant

de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Deleforge Franchi, avocat au barreau de Douai assistées de Me Frédéric

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 13 MAI 2020 APPELANT : [M] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant au barreau de LYON Me Frédéric

[E], gérant lui-même assisté par Me David BALLY (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Mireille GAZQUEZ, Présidente, Monsieur Frédéric

Parc Technologique Europarc, Avenue du Haut Levêque BP 197 33608 PESSAC CEDEX, 26 rue Drouot- 75009 PARIS représentée par Me LE BARAZER & D' AMIENS, avoué à la Cour et assistée de Maître Jean- Frédéric

Frédéric H..., Mme Anne I...ou Mme Sonia J...attestent avoir vu M.

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

représenté par Me Audrey BENOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0684 Décision du 25 janvier 2024 8ème chambre 2ème section N° RG 21/00176 - N° Portalis 352J-W-B7F-CTRKQ COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 532 447 158, Représentée par Me Frédéric

. ; que Arnaud X... a estimé ce démenti diffamatoire et a cité Frédéric J... et la société B... devant le tribunal correctionnel de Paris le 19 octobre 2012 ; que Frédéric J... a notifié une offre de preuve

LOGISTIQUE INTERNATIONALE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Frédéric

Selon le rapport, le coup avait été tiré à bout touchant. Les mesures administratives 26.

DBVB-V-B7D-BEGJM [Y] [L] C/ SAS GRANIOU AZUR Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Dominique LEDUC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 228) Me Frédéric

Assistée de Me Valérie BOUSQUET, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Frédéric

Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 15 janvier 2024, Madame Gwenaelle TERRIEUX, Conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric-Pierre

Adresse 16] [Localité 12] Monsieur [MK] [EC] [Adresse 17] [Localité 1] Madame [WY] [BW] [Adresse 18] [Localité 13] Monsieur [PB] [EJ] [Adresse 19] [Localité 1] représentés par Me Frédéric

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

naissance 6] 1960 à [Localité 13] (75) [Adresse 4] [Localité 10] et Madame [H] [N] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 13] (75) [Adresse 3] [Localité 11] Représentés par Me Frédéric