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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
5fca5a5b233bb73181f37640
17 novembre 2020
17 novembre 2020
de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
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29 mars 2016
29 mars 2016
K) ROYAUME UNI et domicilié en FRANCE 52 Rue de la Victoire 75009 PARIS représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat
Source officielle2ème Chambre
6707701081e733ee26982dc5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
18] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 12] représentés par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI AVOCAT VICTIMES ET PRÉJUDICES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Thibaut HEMOUR
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02502_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Hemour, substituant Me Gerbi, représentant M. et Mme A, - et les observations de
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0d
2 avril 2024
2 avril 2024
APPELANTS dans RG 21/3238 et RG 21/04082: Monsieur [F] [S] né le [Date naissance 7] 1952 à [Localité 15] [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE
Source officielle2e chambre de la famille
65a0edc65bbe450008b2cf10
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Beziers N° RG 14/02266 APPELANTS : Monsieur [Y] [S] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 17] (34) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU
Source officielle2e chambre sociale
6350e4d642150aadff23db32
19 octobre 2022
19 octobre 2022
MJ2 TECHNOLOGIES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU, de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, du barreau de MONTPELLIER
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cae
26 octobre 2022
26 octobre 2022
MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.S.U JR ANIMATION pris en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Christine AUCHE HEDOU
Source officielle5e chambre civile
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 552 083 297 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle1re chambre sociale
651e5375a81daa831884f4fe
4 octobre 2023
4 octobre 2023
la Société AUTOCARS DU PAYS LODEVOIS Prise en la personne de son représentant légal, domicilié [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE, substitué par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf06b63637c907b7b4e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTES : SARL [Adresse 7] (ECD) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle1re chambre sociale
64faba0f0f624005e653f689
6 septembre 2023
6 septembre 2023
HOLDING de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE, substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU
Source officielleChambre commerciale
62849064498a54057d102e6c
17 mai 2022
17 mai 2022
201900312 APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE MILLAU représentée par son Directeur, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abc5eecdc6046d47ce64fe
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Demandeur (s) : BERSA (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 890 879 505 Représentant (s) : SCP AUCHE-HEDOU Défendeur (s) : DLF CONCEPT (SARL) [Adresse 2] N° SIREN : 451 125 892 Représentant(s) : SCP N.BEDEL DE
Source officielleChambre commerciale
6970aa47cdc6046d47186a9d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Société en nom collectif LE BILLOMOIS immatriculée au RCS de Perpignan sous le n°520 769 464 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame [U] [K] née le 16 Février 1973 à [Localité 5] (12) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628cf9
2 avril 2024
2 avril 2024
REQUÊTE N° RG 20/05977 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OZZQ ORDONNANCE N° APPELANTE : AFUL DE LA [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c55
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 880 890 827, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2601160_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
E..., représenté par Me El Helou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2026 par lequel le préfet du Var, d’une part, lui a fait obligation de quitter sans délai le territoire
Source officielle2ème chambre
DTA_2303391_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A B, représenté par Me Boyer-Hemon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 mars 2022 par laquelle le maire de la commune de Sartrouville a refusé de renouveler son contrat à durée déterminée
Source officiellePage 18 sur 50