CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 629 résultats pour « Juan PROSPER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510216_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 juin 2025 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510217_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 juin 2025 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501286_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Au soutien de sa demande de suspension de l'exécution de l'arrêté du 2 juin 2025, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2112585_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1907447_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

A, le 28 juin 2007, 56 actions, le 28 juin 2008 et 56 actions, le 28 juin 2009. M. A s'est également vu attribuer 2 actions gratuites, le 27 octobre 2008.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507985_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Prost, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509481_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Prost, magistrat désigné ; - et les observations de Me Silva Machado, représentant M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2537450_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me Père, représentant Mme B... A.... Considérant ce qui suit : Mme C... B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212844_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Prost, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000633_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Prost, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104738_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Prost, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2515893_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2025, M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2318367_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2402154_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me Schwarz, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2515960_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Il a présenté, le 28 juin 2024, une demande d’admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2600128_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

établie dès lors qu’il rencontre des difficultés pour déposer son dossier de demande d’admission au séjour depuis que son épouse et son enfant ont été admis au bénéfice de la protection subsidiaire le 20 juin

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405fbe

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

de Mlle Monique X..., 2 / de l'ASSEDIC région Auvergne, dont le siège est 9, rue Dumaniant, 63055 Clermont-Ferrand Cedex, défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juin

Source officielle
CC

civ1

613721eccd580146773f8c6f

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Jean-Prosper X..., demeurant au lieudit "Les Bessous", Viviers les Montagnes, Labruguière (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509715_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Prost, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2507785_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Prost, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 18 sur 82

← PrécédentSuivant →