Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Duhamel, avocat de la société Expertises Galtier, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. et Mme [Y], et l'avis

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Thomas Holdings, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.

La procédure a été communiqué à la SCI Kerea qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Laurent Girard-Carrabin, juge présidant l'audience, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Laurent Girard-Carrabin, juge présidant l'audience, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Laurent Girard-Carrabin, juge présidant l'audience, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Laurent Girard-Carrabin, juge présidant l'audience, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

D..., représenté par Me Kerrien, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 janvier 2026 par lequel le préfet du Morbihan l’a assigné à résidence ou, à

Iakei Kegene X...

xa0; József KEGYES 1946   Péter KÉKESI 1932   Csaba Antal KELEMEN 1959   János KELEMEN 1940   Miklós KELLER 1943   Miklós KEPPEL 1938   Gyuláné KÉRDŐ 1962   Vilmos KEREKES

0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   THIRD SECTION DECISION Application no. 49739/10 and no. 14549/11 Artur Vladimirovich KERN

Yves X..., demeurant à "Kermen", Nevez (29139), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 30 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Z... épouse Le Yondre, demeurant à "Kerméné" Guidel (Morbihan), en

d'urbanisme n° CU 29031 22 00195 du 7 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Clohars-Carnoët a certifié que le terrain, cadastré section E nos 278 et 1273, situé route de Quimperlé, lieudit Kerrune

B, représenté par Me Kerrien, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2407574 du 8 janvier 2025 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler la décision de la directrice

groupement foncier et rural Ar Baradouiz, un permis de construire en vue de la rénovation et de la transformation de l'exploitation agricole existante en exploitation de thé, sur un terrain situé lieudit Kerven

ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D1922 Compagnie d’assurance GENERALI IARD [Adresse 8] [Localité 17] représentée par Maître Kérène

Juillet 2019 INCIDENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 Juillet 2025 DEMANDERESSE S.A.S SPIE [Localité 20] GRAND OUEST [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Kérène