Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Klein, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Klein, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Klein, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

DUCE c/ Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE Me Franck KLEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN

la marque Lennox est due à la corrosion de revêtements en sous face de l'ouvrage, ainsi qu'à une détérioration des ailettes et multicanaux ; - la corrosion est due à l'utilisation du produit Alkla Kleen

européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts :   Roderick Liddell (téléphone : +00 33 (0)3 88 41 24 92)   Emma Hellyer (téléphone : +00 33 (0)3 90 21 42 15)   Stéphanie Klein

Tribunal de Commerce de PARIS - RG No 2007066905 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean DUSSARD, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Noëlle KLEIN

en exercice domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SCP RIBON - KLEIN

des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts :   Roderick Liddell (téléphone : +00 33 (0)3 88 41 24 92)   Joanna Reynell (téléphone : +00 33 (0)3 90 21 42 15)   Stéphanie Klein

  Wildhaber aura 70 ans le 18 janvier 2007, date à laquelle son mandat prendra fin en application de l’article 23 § 6 de la Convention européenne des Droits de l’Homme.

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

APPELANTS Maître [X] [M] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représenté et assisté de Me Philippe KLEIN de la SCP SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

 : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

 : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN

Klein...   [He] should like to have the opportunity to defend himself in appeal and should like to appear in court. ...

: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN