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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6163d5b9c8005eb80ab945f0
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Elisant domicile chez : Maître Denis CHEMLA avocat [Adresse 4] [Adresse 4] assistée de Me Denis CHEMLA, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE AU CONTREDIT La SOCIETE COMPAGNIE LEBON
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501827_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Lebon conclut au non-lieu à statuer en raison du versement effectif des sommes dues. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle5e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [N] [C] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau
Source officielleciv2
607943309ba5988459c41767
23 avril 1975
23 avril 1975
LE DIVORCE, AVAIT NOTAMMENT ARTICULE "QUE PENDANT DES ANNEES ELLE AVAIT ETE BAFOUEE PAR UN MARI QUI LA TROMPAIT" ; QU'UN CONSTAT D'ADULTERE A ETE DRESSE, ET CE, AU VU ET AU SU DE TOUS ; QUE LEBLOND
Source officielle7ème chambre
DTA_2306374_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Jouanneau, - les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique, - et les observations de Me Meillier, représentant l’EARL Leblond.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623511
2 février 1987
2 février 1987
Compagnie LEBON, dont le siège est ... à PARIS 75009 , représentée par son Président-directeur général en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 7 janvier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200645
31 mars 2011
31 mars 2011
l'instance l'ayant opposée à la société Wega et à la société Espace Saint-Dizier Dominicains (ESDD) , la société Eiffage construction lorraine ( ECL) a contesté l'état de frais vérifié de la SCP d'avocats Lebon
Source officiellecomm
613722d0cd58014677401c92
29 avril 1997
29 avril 1997
général des Impôts, Ministère du Budget, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2ème chambre, 1ère section), au profit de la société Lebon
Source officielle8ème chambre
DTA_2304893_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 19 août 2022, Mme B A, représentée par Me Bautes, demande au tribunal d'enjoindre au directeur de l'école élémentaire Robert Lebon de procéder
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503727_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
de l’Etat le versement à Me Lebon-Mamoudy de la somme de 1 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401050_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
de l'Etat le versement à Me Lebon-Mamoudy d'une somme de 1 000 euros.
Source officiellecr
6137262acd58014677423735
2 octobre 2001
2 octobre 2001
sinon, en 1996, des propos controversés sur les chambres à gaz, admettant l'énorme mensonge faurissonien, selon lequel il n'y aurait pas de " traces " de leur réalité " : " Mieux vaudrait tirer les leçons
Source officiellecr
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11 janvier 2005
11 janvier 2005
la société de Conception de Presse civilement responsable ; "aux motifs qu'en publiant un photomontage satirique page 146, représentant deux paquets de cigarettes de la marque "Marlboro", avec la légende
Source officielle1ère chambre
DTA_2100213_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebon, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02621
14 novembre 2017
14 novembre 2017
passages : "Frédéric Y... n'a plus de froc... comme ces chers confrères sodomiser au sionisme, la pipe ça essore quand on est toujours à plat ventre... on voit des "antisémites" partout Bravo pour cette leçon
Source officielleChambre 3
DTA_2401189_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Lebon-Mamoudy une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2303749_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocat de M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:252
11 juin 1985
11 juin 1985
#Leon Emile Gaston Carlos Debaecker ja Berthe Plouvier versus Cornelis Gerrit Bouwman.#Eelotsusetaotlus: Hoge Raad - Madalmaad.#Brüsseli konventsioon - Artikkel 27, 2.#Kohtuasi 49/84.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2004:420
8 juillet 2004
8 juillet 2004
#Richtlinie 92/43/EWG - Erhaltung der natürlichen Lebensräume - Wild lebende Tiere und Pflanzen - Nationale Liste der Gebiete, die als Gebiete von gemeinschaftlicher Bedeutung bestimmt werden könnten -
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201156
10 juillet 2008
10 juillet 2008
pris en sa deuxième branche : Vu l'article 809, alinéa 1er, du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé que la société civile d'exploitation agricole Charbaut Leblond
Source officiellePage 18 sur 1289