Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2304624_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303141_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Baillard, président, - Mme Huchette-Deransy, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209057_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207053_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200794_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108268_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Schryve, substituant Me Gommeaux et représentant M. B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109623_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, signé M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109666_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106707_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public, - et les observations de M. B.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2309120_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402645_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412935_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2001:58
25 janvier 2001
25 janvier 2001
#Lech-Stahlwerke GmbH protiv Komisije Europskih zajednica.#Žalba - EZUČ.#Predmet C-111/99 P.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04149
10 août 2016
10 août 2016
cachait le téléphone sous l'oreiller ; qu'elle ajoutait qu'à son retour, il la ligotait ; qu'il lui donnait de l'eau, et finissait par lui renverser l'eau sur elle et au sol ; qu'il lui demandait de lécher
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbe0a9d5adc26061f51a
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine LECOEUR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304291_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203351_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielleciv2
61372329cd580146774063e1
14 janvier 1999
14 janvier 1999
Djelloul A..., demeurant ..., 4 / Mlle Fathia A..., demeurant ..., 5 / Mlle Dalila A..., demeurant ..., 6 / Mme Fatma A..., épouse Y..., demeurant 73260 La Lechère, 7 / Mlle Rosette A..., demeurant
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0aeee6cdc6046d4710a793
12 mai 2026
12 mai 2026
EUROPE [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE – SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS Avocat au Barreau de Narbonne DEFENDEUR : [B] [L] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Bérengère LECEA
Source officielle1ère chambre
DTA_2000508_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Cassaz, représentant l'EHPAD Lechanteur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 18 sur 111