. # Engelina Lucas vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej. # Uffiċjali. # Kawża 47/87.

attaqué, que se plaignant de nuisances occasionnées par l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert, des riverains ainsi que l'Association d'information et de défense des riverains de la carrière de Luche-Thouarsais

. ; qu'au sein de la société Vigie Service, l'inspecteur de l'URSSAF a pris connaissance dans les documents de planning des salariés, le 30 janvier 1997, d'une note relative à un certain "Luc" et faisant

(USA), 4 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Nord, dont le siège est ..., 5 / de la société Finagro Holding (anciennement dénommée Claeys Luck international), dont le siège

Jean Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 31 mai 1995 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et non-respect de l'arrêt absolu imposé

411-1 du Code rural et L 441-1 du Code de l'organisation judiciaire ; 2 / qu'en exigeant du preneur qu'il apporte la preuve de l'existence d'une véritable exploitation développée dans un esprit de lucre

., demeurant 1615, avenue Ile de France, 97440 Saint-André (La Réunion), 2 / Mme Clotilde Z..., épouse Y..., demeurant 1615, avenue Ile de France, 97440 Saint-André (La Réunion), 3 / Mme Marie-Lucay

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il résultait de l'état descriptif de division que le lot 26, propriété de la SCI Sainte-Luce

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean-Luc

Y... coupable d'avoir recelé des documents appartenant à Pierre-Luc Z... ; "aux motifs qu'il est constant qu'ils se trouvaient dans le sac de sport dérobé la veille de l'interpellation, lequel a été

Jean X..., 28110 Luce, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 février 2000, où étaient présents : M.

), au profit de l'association Office de gestion des centres socio-éducatifs de Luce, dont le siège est ..., 28110 Luce, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre

X... de Luca, demeurant Résidence Le Colombier, entrée 2, ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 3°) de la société SIP Omnium, dont le siège est à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., 4°) de la société Omnium

Aix-en-Provence, 26 novembre 2020), la société de droit italien Bientina SRL, spécialisée dans la vente en gros d'emballages en carton, a été mise en liquidation judiciaire par un jugement du tribunal de Lucca

Luc, - Y...

en pause, dès lors qu'il existait un autre dispositif déclenchant automatiquement, et indépendamment de la volonté de l'opérateur, l'arrêt de la machine par l'ouverture de la porte d'accès ; que Jean-Luc

d'escroquerie commis par Denis Z... et a été condamné, sur l'action publique, à 1 an d'emprisonnement assorti du sursis simple et à une amende de 5 000 francs et, sur l'action civile, à payer diverses sommes à Lucas

No 10/03080 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Julien Y... ...