CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 780 résultats pour « Lucie Boyer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90512

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

avocat à la Cour de cassation, la société WMS, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Gide, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle

Page 18 sur 539

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre (formation à 5)

DCA_20BX04231_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Dès lors, c'est à bon droit que le tribunal a jugé que le permis de construire du 7 juin 2019 avait été délivré en méconnaissance de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme. 8.

Source officielle
CC

soc

61372326cd580146774060bf

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Luc-André E..., demeurant 86, Crève-coeur, 97460 Saint-Paul (La Réunion), 35 / de M. Patrick YA..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af69

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Vu les conclusions de Monsieur Jean- Luc Y... EURL Y...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008000249

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

Luc X... est déclaré inéligible en qualité de conseiller régional pendant un an à compter de la présente décision.

Source officielle
CC

civ3

613721accd580146773f5eb2

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Impexo, dont le siège social est sis ZA de Chanteloup, rue Albert Einstein, bâtiment D1 à Aulnay-sous-Bois

Source officielle
CC

civ2

é M. Y... de son action en responsabilité délictuelle forméec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2017:C210445

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

, les parcelles sur lesquelles étaient plantés les bois vendus à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf02dbcdc6046d477a7def

Commerce

3 février 2026

3 février 2026

[Adresse 4] Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen n° 347 410 011 (Avocat postulant : Maître Samuel BENHAMOU, avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Luc-Christophe DEJEAN, Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d3

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

La seule donnée d'évaluation positive communiquée par Jean-Luc X... à sa soeur ressort d'un courriel envoyé le 9 avril 2001 dans lequel Jean-Luc X... indiquait à sa soeur : " tu vas recevoir des photographies

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649647

Admin. suprême

21 février 1975

21 février 1975

JEAN-LUC A ETE VICTIME LE 22 JUIN 1969, AU LIEUDIT "LA ROCHE MARTIN" ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE AN VIII ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LE CODE GENERAL

Source officielle
CC

civ2

60794ccf9ba5988459c471c1

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 2 novembre 1994), que Jean-Luc Y..., élève d'un institut agricole, a été blessé dans une salle de cours par un condisciple, Eric X... ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2401278_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

code de justice administrative, l'expulsion de Mme B C et de tout occupant de son chef, de la loge de gardien située au 62, rue de la Fontaine au Roi (11ème arrondissement de Paris), au sein du collège Lucie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d10

Appel

25 novembre 2013

25 novembre 2013

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2013, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd50

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Jean Luc Z..., M. Christian A...

Source officielle
CC

soc

61372342cd58014677407795

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Jean-Luc L..., demeurant ..., 78390 Bois d'Arcy, 17 / de M. Luc Z..., demeurant ..., 18 / de M. Gérard G..., demeurant ..., 78390 Bois d'Arcy, 19 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722c6cd58014677401514

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Luc Y..., demeurant ..., 14°/ de Mme Nicole I... Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110536

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Jean-Luc Z..., domicilié [...]                      , pris en qualité d'exécuteur testamentaire de Lucie E..., 4°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c3e

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

DU 16 Décembre 2003 ------------------------- C.C/S.B Pierre-Luc X...

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2900690-3190071

Admin. suprême

21 octobre 2009

21 octobre 2009

  926/05) concerning an Assize court’s judgement which did not include a statement of reasons and could not be appealed against before a body competent to hear all aspects of the case.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90273

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

[T] Défendeur : la société Allium Requête n° : 1017/22 Ordonnance n° : 90273 du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Allium, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle