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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b24e
21 décembre 2007
21 décembre 2007
avocats le 21 / 12 / 07 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : SA INEO 2 allée Jacques Brel 92247 MALAKOFF CEDEX Représentant : Me Mohamad ABDOU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50754
8 juin 2021
8 juin 2021
[S] Abdou Madi a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 16 novembre 2020, qui, dans l'information suivie
Source officiellesoc
613722c7cd5801467740156f
19 février 1997
19 février 1997
Abdou Z..., 6°/ de Mlle Fatima B..., 7°/ de M. D..., 8°/ de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00030_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
A, représenté par Me Abdou-Saleye, demande à la cour d'annuler ce jugement. Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, M. A indique se désister de l'instance. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603665cd9848d60707234bc2
30 octobre 2015
30 octobre 2015
] Représenté par Me Kamal SEFRIOUI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0825 Assisté de Me Abdurazek BALLOW, avocat au barreau de PARIS, toque : A0825 MINISTERE DES AFFAIRES PRESIDENTIELLES D'ABOU
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007697169
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Vu la requête enregistrée le 15 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme ABDON Z..., demeurant ... 66670 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb4f18466b47dcd4d73
28 avril 2025
28 avril 2025
toque : L34 - N° du dossier 20240020 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Faïda ABDOU-RAOUF
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb5f18466b47dcd4d83
28 avril 2025
28 avril 2025
toque : L0018 - N° du dossier 41814 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1pages) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Faïda ABDOU-RAOUF
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb5f18466b47dcd4d8b
28 avril 2025
28 avril 2025
: PC129 - N° du dossier 20200748 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1pages) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Faïda ABDOU-RAOUF
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb5f18466b47dcd4d91
28 avril 2025
28 avril 2025
PC129 - N° du dossier 20220684 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1pages) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Faïda ABDOU-RAOUF
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb6f18466b47dcd4d93
28 avril 2025
28 avril 2025
toque : PC129 - N° du dossier 20220682 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 pages) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Faïda ABDOU-RAOUF
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd50ece85d0474bddb46c6
2 avril 2025
2 avril 2025
R] né le 03 Août 1993 demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL CABINET CLAPOT - LETTAT, avocats au barreau de LYON Société [7] dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par la SELARL ABDOU
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2515589_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B C, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur du 3 juin 2025 par laquelle il lui a refusé l'entrée sur le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502412_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A D B, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 janvier 2025 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur lui a refusé l'entrée sur le
Source officiellecomm
613720fecd580146773f015d
4 juillet 1989
4 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Abdou Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007823264
22 juillet 1992
22 juillet 1992
ABDOU Y... demande au greffe : 1°) l'annulation du jugement en date du 19 juin 1991 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 30 octobre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00405_20230220
20 février 2023
20 février 2023
A, représentés par Me Abdou, demandent au juge des référés de la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 17 janvier 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros sur le fondement
Source officielleChambre Premier Président
6440d856e704a005d1ed71fe
19 avril 2023
19 avril 2023
décembre 2022 DEMANDERESSES : Sas AGROSALINE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pauline COSSE de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure substituée par Me ABDOU
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640eff5112d8edd057296
13 juillet 2024
13 juillet 2024
avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur Xsd [I] [M] alias [W] [S] né le 25 décembre 1998 à IVEMBENI MBOUDE de nationalité comorienne assisté de Me DJAMAL ABDOU
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696411ff5112d8edd057998
13 juillet 2024
13 juillet 2024
avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [J] [K] née le 16 Mai 1992 à [Localité 3] de nationalité Guinéenne assistée de Me DJAMAL ABDOU
Source officiellePage 18 sur 119