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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2005813_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Les recherches menées par la société Marchante en 2018 se décomposent en deux volets.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304295_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

commune de Narbonne, représentée par Me Pilone, demande au juge des référés de prescrire une expertise aux fins de constater l'état initial des propriétés bâties et non bâties situées sur le Pont des Marchands

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200707_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Marchand ; - et les conclusions de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. B a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2300492_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

A compter du 6 février 2015, il a déclaré une activité de marchand de biens à raison de la vente de certains lots issus de la réhabilitation en logement des bâtiments de la colonie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2301734_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La requête a été communiquée au Centre hospitalier Gérard Marchant qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2302044_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La requête a été communiquée au centre hospitalier Gérard Marchant qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500770_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Marchand ; - les observations de M. A ; - et les observations de la représentante de la rectrice de l'académie de Normandie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301615_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303775_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2212574_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216233_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302528_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Magistrat M.Herold

DTA_2101139_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle soutient que : - le bien était inhabité, inhabitable, en travaux et vide de meubles au 1er janvier 2020 ; - l'objet social est " marchand de biens " ; par conséquent, la société n'a pas vocation

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2106471_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2417355_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2417565_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305815_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Marchand, - les observations de Me Ciuciu, avocat des requérants. La clôture de l'instruction a été différée au 25 mars 2023 à 12 h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2600106_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2515029_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500539_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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