ROYAL prise en la personne de Monsieur [F] [W] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état, Assisté

ROYAL prise en la personne de Monsieur [O] [W] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état, Assisté

ROYAL prise en la personne de Monsieur [I] [O] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état, Assisté

ROYAL prise en la personne de Monsieur [C] [M] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état,

ROYAL prise en la personne de Monsieur [H] [B] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état, Assisté

ROYAL prise en la personne de Monsieur [E] [L] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état,

ROYAL prise en la personne de Monsieur [I] [M] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état, Assisté

ROYAL prise en la personne de Monsieur [V] [Y] Intimé : ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat en charge de la mise en état,

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS :

de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20230231 ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE (Procédures collectives) Nous, Sophie MOLLAT

Monot, Marnaval à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société anonyme LAFEL, dont le siège social est

articles 14 de la loi du 25 janvier 1985 et 25 du décret n° 85-1388 du 27 décembre 1985 ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué que la société Constructions métalliques Molto

.-98802 NOUMEA CEDEX (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro ...du 15/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Martine MOLET, avocat au barreau

Salée-98800- NOUMEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 249 du 05/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Martine MOLET, avocat au

débats à l'audience du 6 avril 2023, concernant : PARTIES EN CAUSE : Madame [F] [Y] née le 20 Août 1970 à [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Assistée par Me Baptiste MONNOT

Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON - 18 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 12 Septembre 2024 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge des Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire

DU 30 MAI 2011 N°2011/ OG/MF Rôle N° 10/08417 [W] [S] C/ SAS CASTORAMA FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Sophie BOYER MOLTO

médecin-conseil a indiqué sur le rapport d'incapacité permanente partielle un taux de 20 % pour des séquelles consistant en des douleurs importantes permanentes du troisième orteil droit et des douleurs du mollet

.-34500 BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 434 du 28/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Martine MOLET, avocat au barreau