AMBULANCES CONFLUENCE SASU [Adresse 3] [Localité 4] avocat postulant : Me Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER NAVARRETE, avocat au barreau de LYON (toque 2349) avocat plaidant : Me Maud

D et Mme A C est dirigée contre une appréciation globale portée sur le bulletin du 1er trimestre de leur fille B élève au lycée Navarre Leclerc d'Alençon en classe de terminale.

Bernard X..., demeurant à Luquet, 65320 Bordères-sur-Echez, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Pinna Navarro, société

un temps normal de voyage aller-retour supérieur à deux heures trente par un moyen de transport en commun ou celui mis à sa disposition ; que la mise à disposition du salarié par l'employeur d'une navette

DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la société Navette 77 à payer à M.

Défendeur (s) : Monsieur [P] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE 50B N° RG 23/06234 N° Portalis DBX6-W-B7H-YCJ7 N° de Minute 2024/ AFFAIRE : SAS DSMB C/ [R] [J] [L] [C] Grosse Délivrée le : à SAS DELTA AVOCATS Me Nicolas NAVARRI

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LES MINEURS FERRARA, COTTEREAU ET NAVARRO ET CHAUVIN, D'UNE PART, ET LE MINEUR PATRICK

Gervason, conseillers, Mme Navarro- Lépine et M.

Le centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry soutient, sans être contredit en retour, que le maintien persistant de M.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 DÉCEMBRE 2025 La société Navettes

[Adresse 3] [Localité 5] représenté par Mme Lucie CONTASSOT-VIVIER, avocate au Barreau de Rouen INTIMÉ : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE NAVARRE [Adresse 3] [Localité 5] non représenté

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de : 1°) Madame Veuve NAVARRO Z..., née Y..., 2°) Monsieur Bernard B..., domiciliés

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2019), la société Airelle effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus, destinées au transport des équipages

Gérard Navarette, demeurant 39, rue Molière, 13200 Arles, 15 / M. Gérard Ortiz, demeurant allée des Cyprès, chemin de Robert, 13270 Fos-sur-Mer, 16 / M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 février 2023, Mme A B , représentée par la SCP Cottet-Bretonnier Navarrete , demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 février 2026, la société à responsabilité limitée (SARL) Yas, représentée par Me Navarrete, demande au juge des référés, sur le fondement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 aout 2025, les sociétés CM MOTOR'S 01 et CM PERFORMANCE 01, représentées par la SCP Cottet-Bretonnier Navarrete demandent au juge des référés