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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR90797
8 septembre 2022
8 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Pardes patrimoine, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Edostar, ayant Me Occhipinti
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50885
13 septembre 2022
Dary, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [S] [B], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91147
17 novembre 2022
novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupama Grand Est, ayant la SCP Didier et Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [O], ayant Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90349
28 mars 2024
[P] [W], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Y] [B] épouse [C], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90792
12 septembre 2024
du 12 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires des [Adresse 1] [Localité 2], représenté par la société Atrium Gestion, ayant Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90874
26 septembre 2024
[K] [U], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91312
15 décembre 2022
[M] [X], ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [N], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50116
18 janvier 2023
Turcey, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [V] [B], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la [1] et de la [2], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50910
13 juin 2023
Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [J] [W], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90659
8 juin 2023
Poulet-Odent, Me Occhipinti pour avocats à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91080
12 octobre 2023
[T] [R], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50993
17 septembre 2025
Mallard, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [Z] [V], les observations de Me Descorps-Declère, avocat de Mme [F] [D] [R], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50262
4 mars 2026
Turbeaux, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [M] [F], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50574
14 avril 2021
Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03953
29 juin 2016
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS, les observations de Me OCCHIPINTI
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00887
3 avril 2019
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de Me OCCHIPINTI
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50169
20 janvier 2021
Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. E... C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des défendeurs, et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50548
17 mai 2022
Michon, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [T] [M], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90709
23 juin 2022
[M] [P], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société André Barrat, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31641
23 septembre 2022
Première Présidence _______ Pourvoi n° : T 22-19.332 Demanderesse : Mme [P] [D] représentée par : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeurs: - Mme [O] [U] représentée par : Me Occhipinti
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