LOIRE - GROUPAMA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

épouse [P] [Adresse 6] [Localité 1] Madame [L] [P] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 5] Monsieur [T] [P] [Adresse 6] [Localité 1] Tous représentés par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

B..., avoués à la Cour assisté de Me Christophe MAMELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Carmen ALVAS DE Y... épouse LE X... née le 29 Mai 1953 à FAPLAO (PORTUGAL) Place Albert Route Quartrier du

savoir de multiples allées et venues de véhicules et de piétons, des entrées et sorties rapides dans les immeubles, des échanges discrets d'objets, le tout de façon très discrète, le quartier étant quadrillé

savoir de multiples allées et venues de véhicules et de piétons, des entrées et sorties rapides dans les immeubles, des échanges discrets d'objets, le tout de façon très discrète, le quartier étant quadrillé

En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet de hangar agricole est situé en zone rouge quadrillée RA du bassin versant du Lez, dans laquelle sont autorisées,

B F et Mme E F, représentés par Me Tertrais, du cabinet Quadrige Avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2021 par lequel le maire de Saint-Carné ne s'est pas opposé à la déclaration

Thoiry a exercé son droit de préemption urbain en ces termes : " La commune renonce à son droit de préemption urbain renforcé sous réserve du rachat par la commune de la servitude de passage partie quadrillée

, au regard des pièces du dossier, le sus-nommé n'était pas salarié de la société Stralfors et n'était intervenu jusqu'au 29 mars 2013 que dans le cadre d'un contrat de prestation avec la société e-Quadra

....................................... 3° Sous le n° 412254, par une requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 juillet et 9 octobre 2017, les sociétés Ycap Asset Management, Quaero

La SCI Lidl soutient que le défaut d'étanchéité de la gaine verticale a été démontré par l'étude du BET Quadrim, par l'expert et par le bureau de contrôle Qualiconsult ; qu'elle est disposée à prendre

Il déclare vivre de manière habituelle et continue en France depuis 2016 à la suite de son mariage avec Mme F, hormis quelques absences ponctuelles pour aller quérir ses autorisations de travail au Maroc

Quant à certains travaux que nous avons tentés d'imprimer en interne (dépliants quadri, affiches…), pour alimenter l'atelier, force est de constater que nos machines ne sont pas prévues pour les imprimer

assainissement " à la communauté de communes Pyrénées-Cerdagne depuis le 11 juin 2018, a été destinataire, le 11 septembre 2019, du rapport établi par la société Ecoma relatif aux résultats de campagnes quadri

W... comme complices de cette infraction pour avoir, sous couvert de commissions versées par le PSG à la société Quadris de Robin D..., puis virées sur le compte de la société Indiro de B...

APOZ TP, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] Rep/assistant : Maître Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocats au barreau de RENNES Compagnie

CIGAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Loïc TERTRAIS de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES, subsituté par Me DE LORGERIL EXPOSÉ DU LITIGE:

109.374, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE