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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6033a17b2c892955fe90c59e
26 avril 2017
26 avril 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
60348ecfcd3e457be25fec8a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle14e Chambre
6034a01754599e8c73592ef2
2 novembre 2016
2 novembre 2016
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle14e Chambre
6034b4377409d89ff31e7a9d
12 octobre 2016
12 octobre 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleChambre 4-8b
680c6dc1fe1a38d696f20f78
25 avril 2025
25 avril 2025
: Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-8b
680c6dc1fe1a38d696f20f7a
25 avril 2025
25 avril 2025
: Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b95a
19 décembre 1988
19 décembre 1988
saisie du 23 décembre 1980 a été dressé en la présence du demandeur ; que celui-ci a accepté d'être établi gardien des divers objets mobiliers trouvés à son domicile, et notamment d'une voiture Rolls Royce
Source officielleciv1
613722a8cd580146773ffbdd
6 février 1996
6 février 1996
X..., le 26 décembre 1989, un véhicule automobile de marque Rolls Royce qui avait été accidenté ; que dès sa livraison, en février 1990, ce véhicule a présenté une consommation d'huile anormale ;
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488910.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
droit les crédits bancaires comme des revenus d'origine indéterminée, alors qu'il avait été justifié qu'il était l'associé unique de la société RD Global Holdings Ltd, elle-même associée de la société Rock
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491814.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
2020, sur le fondement de l'article L. 211-11 du code de la sécurité intérieure, pour le recouvrement de dépenses occasionnées par la mise en place d'un service d'ordre pour l'édition 2019 du festival Rock
Source officiellechambre 1-6
69d3073bcdc6046d4740d576
10 juillet 2025
10 juillet 2025
société [Localité 1] PRESTIGE CARS a mandaté le 7 septembre 2022 la société CLASSIC SPIRIT pour effectuer les démarches nécessaires à l'homologation France, « Réception à Titre Isolée », d'une Rolls Royce
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04590_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la programmation musicale de Jaime radio qui comporte de la dance, de l'électro, du groove-rap, du pop-rock et de la variété, était déjà représentée avant l'appel à
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0528DEC004615999
28 mai 2002
28 mai 2002
In 1972 the applicant company acquired the Rock Ruby Hotel in Conon street in Kyrenia, northern Cyprus.
Source officiellePRPC JIVAT
66fee09d172da17169e9aa29
3 octobre 2024
3 octobre 2024
-Lors de son audition le 4 mars 2019 : « je marchais en direction de l’hôtel [23] afin d’aller voir le concert de rock qui avait lieu vers la plage le [22].
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
62c7ca17cb8dca058e3e7ab8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
du préjudice subi par Mme [P] est constitué par la chute de Mme [F] sur une piste de danse dans une salle où se trouvait également Mme [P] et avec laquelle elles se tenaient par la main en dansant un rock
Source officielleChambre 4-5
627df69d0d41e0057d43e0c6
12 mai 2022
12 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle14e Chambre
60333c357bba3bacce20eb4d
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6033f291cc9beba3388af444
1 mars 2017
1 mars 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
603415cf552e0a059ef8e08c
8 février 2017
8 février 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleChambre 4-6
69e3197bcdc6046d47a8048a
17 avril 2026
17 avril 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
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