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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372347cd58014677407b57
30 juin 1999
30 juin 1999
X... que celui-ci avait été amené à intervenir entre 2 à 20 jours par mois, sur une période de 10 mois consécutifs dans les locaux de la société Sames de sorte qu'en s'abstenant de rechercher si la détermination
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:237
5 mai 1988
5 mai 1988
. # Luciano Simonella κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπάλληλοι - Εσωτερικός διαγωνισμός. # Υπόθεση 164/87.
Source officiellecr
61372552cd5801467741cc05
12 mai 1992
12 mai 1992
de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué renvoie Mme Simone X... devant la cour d'assises des Côtes-d'Armor pour y répondre de l'accusation d'avoir volontairement porté, sur la personne de Lucien
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc95
11 mai 1995
11 mai 1995
la forme de vente au déballage sans en avoir reçu l'autorisation ; "aux motifs, sur la culpabilité, qu'il ne saurait y avoir deux personnes pénalement responsables ; qu'il n'est pas contesté que Lucien
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0121REP002965496
21 janvier 1997
21 janvier 1997
xa0; COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME PREMIERE CHAMBRE Requête n o 29654/96 Domenico, Beatrice et Luciana
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916cf
4 juin 2014
4 juin 2014
Charles Dominique X...né le 13 Mai 1957 à Bastia (20200) ... ...20290 LUCCIANA assisté de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Pierre Paul Z...
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2400328_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le déféré a été communiqué à la commune de Lucciana et à M. B qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2400578_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Le déféré a été communiqué à la commune de Lucciana et à M. A qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200767_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 janvier 2023, la SAS VP Group, représentée par Me Vaysse, appuie l'argumentation de la commune de Lucciana.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02228_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 20 octobre 2025, la commune de Lucciana a répondu à ce moyen d’ordre public.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de7
27 janvier 2016
27 janvier 2016
assistée de Me Stéphanie LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93507
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielle1ère chambre
DTA_2101094_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
B a adressé le 2 juin 2020 à la commune de Lucciana sa demande de permis de construire.
Source officiellecr
6137263acd58014677423f08
30 novembre 2005
30 novembre 2005
. : 27.440,82 euros ; que le tribunal dispose d'éléments suffisants pour faire droit à ces demandes et accorder à Lucien E... 5.000 euros à titre de dommages-intérêts ; "alors que, d'une part, le
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210076_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Or, le délai d'un mois qui a couru à compter de cette date est venu à expiration sans que le maintien de la requête de la société Luciana soit intervenu.
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc23
14 mai 1996
14 mai 1996
effective, pour celui-ci, de se présenter à son audience la Cour n'a pas davantage motivé sa décision à ce sujet; 4°) "et alors que pour réclamer l'audition des experts acquis aux débats Y..., Lucionni
Source officielleChambre sociale
BASTIAc/S.A
6799c948d742d0b11d26be6b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SARL LUCIANI assistée de Me [W], avocat au barreau de BASTIA Appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BASTIA rendue le 21 mai 2024 RG N° 21/00103
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269f
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ab
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ce
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officiellePage 18 sur 2215